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  • Auteur de la discussion Auteur de la discussion azouz
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azouz

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Bonjour,

J' ai quelque soucis au niveau de L IS , je ne sais jamais sur quel base calculé le 1er acompte
dois je prendre le resultat fiscal n-2 ou n-1 ???
Dans quel cas je dois appliquer la règle des 38120*15/100 ?
et lorsque l on fait un don combien doit on retirer ?
please help me :cry:
 
1) pour le premier acompte, c'est TOUJOURS sur l'année N-2
2) les 38120, tu les prend lorsque tu calcule l'IS au taux reduit d'une PME: c'esta dire tu fais 15%*38120 si le resultat fiscal est supérieur a 38120(car pour une pme c'est limité a sa), et pour la partie supérieur a 38120, tu lui applique un taux de 33,1/3%( un taux normal).
en gros jsuqu'a 38120, tu applique 15% et la partie supérieur tu applique 33,1/3%.attention sa c'est valable uniquement pour les PME.
3) pour les dons, jprefere laisser quelqu''un d'autre te repondre parsque je ne maitrise pas trop sa.

jespere que sa ira avec sa.
 
ok merci beaucoup mais j ai vu dans des exercice que l on calculait le premier acompte N a partir du resultat N-1
c pour ca je m interloque
 
Ben normalement c'est pas possible. Parce que quand tu calcules le premier acompte N, tu ne connais pas encore le résultat N-1. C'est pour ça qu'on est obligés de calculer provisoirement sur la base du résultat N-2. Mais de toutes façons vu que ce premier acompte est soustrait au deuxieme acompte (qui lui même est multiplié par 2) ça ne change rien. (C'est une régularisation)
Maintenant, peut etre que pour simplifier l'exercice, ils vous ont donné directement le résultat N-1. Ce qui m'étonnerai fortement.
Ou alors la question était de calculer le premier acompte N+1, ce qui expliquerait pour quoi il faut le calculer sur le résultat N-1.

Bon courage :)
 
est ce que pour les pme la contribution sociale est applicable et si oui , doit on la calculer comme une entreprise normal
je m explique si mon ca ht est de 1200 000
dois je faire (1200000-763000)*3.3/100??? merci
et comment on enregistre svp la contribution sociale? :blush:
 
Je galère pour les PME aussi...

La formule pour le 1er acompte pour les PME c'est :
[3,75% X Bénéfice Fiscal N-2 limité à 38120¤] + [8,33% X BF N-2 limité à 38120¤] + [3.75% X redevances concessions]

La contribution est enregistrée au moment ou tu enregistre la charge d'IS (la charge d'IS(N) est enregistrée au 31/12/N si l'exercice comptable correspond avec l'année civile)
Donc l'écriture est la suivante :
D 6951 -&gt; Impôts dus en France
D 6952 -&gt; Contributions
C 444 -&gt; Etat IS
Libellé : Impot année N
 
tu calcules la contribution sociale sur les acomptes aussi? et tu la retires a la fin? as tu un exemple :notstupide:
 
Excuse moi je raconte n'importe quoi. J'avais pas compris ta question. Je croyais que tu me demandais le calcul du premier acompte pour une PME...

L'écriture est bonne.

Pour les PME, la contribution se calcule commepour les autres, 1.5% de l'IS N-1 (au moment du 4eme acompte).

Vraiment j'suis désolée, j'espère que je t'ai pas embrouillé :embarassed:
 
Lorsque l'on souhaite calculé le résultat net comptable après le calcul de l'IS et de la contribution, faut-il retiré l'IS et la contribution sociale ou seulement l'IS ? :blush:
 
C'est faux le premier accompte est toujours calculé sur le résultat de N-2 (car on ne connais pa celui de N-1)
:biggrin:
 
pour les PME qui bénéficient du taux réduit à 15%:
pas de contribution à 3,3%(exonération)

pas de contribution à 1,5% (supprimée).
 
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