jurisprudence pour le nombre minimum de copropriétaire pour une AG

[nicolas77]

Je voudrais savoir s'il n"existe pas une jurisprudence sur le nombre minimum de copropropriétaire présent lors d'une AG?
En faite une AG ou un seul copropriétaire est present est elle valable???
Merci :wink:

 

[diamo3]

ça dépend ce que tu as a voté, regarde l'ordre du jour, si c'est l'article24, 25, ou26 selon les cas tu dois respecter le vote, s'il n'ya qu'un seul présent, et que c'est la majorité simple son vote gagnera...c'est simple!!

 

[nicolas77]

en faite c'est pas le probleme des majorité sa c'est bon sa a ete respecter vu que depuis la loi SRU ya l'article 25-1, mais moi je veu juste savoir si dans une aG il fau un deba et donc au moin 2 copropriétaire present

 

[diamo3]

la reponse est NON, et comme je te dis ça n'a pas d'importance a part pour les votes où il doit y a voir la mojorité des votes de la copropriété!!les copropriétaires absents dans ce cas ont leur mot a dire malgré leur absence!!


Sinon il peut même y avoir aucun copropriétaire présent tous ne sont pas disponibles ou ne souhaite pas participer a des débats souvent menant a des conflits!!

 

[nicolas77]

oki merci diamo :wink: tu fais bts immo?

 

[diamo3]

oki merci diamo :wink: tu fais bts immo?

ouai je termine mon contrat demain mais j'ai toujours pas les resultats...donc je passe ma journée sur le net a actualiser la page des resultats...mais rien ne se passe...c'est stressant!

 

[posteusefolle]

ça dépend ce que tu as a voté, regarde l'ordre du jour, si c'est l'article24, 25, ou26 selon les cas tu dois respecter le vote, s'il n'ya qu'un seul présent, et que c'est la majorité simple son vote gagnera...c'est simple!!

on parle de quorum ici :wink:
à chaque ordre du jour correspond un article et à chaque article un quorum à respecter.
si le quorum n'est pas atteint pour au moins un des ordres du jour, l'assemblée générale doit être reportée.

dont les majorités de quorum sont les suivantes
* Majorité simple (ou relative): majorité des voix des membres présents ou représentés.
* Majorité absolue: moitié plus une des voix des membres présents ou représentés.
* Majorité qualifiée: majorité particulière :2/3, 3/4 etc.