kestion revision

[a2line]

coucou! alors comme vous le savez les exams aprochent et je revise à fond!!! mais est que quelqu'un pourrait m'aider en ce qui concerne le perfectionnement passif et actif!! on paye la tva ou pas!!! merci bizzzzzzz

 

[davidbobo]

J'ai essayé d'apeler a douane toute la matinée mais leur standard est saturé.
Personnelement je pense que lorque tu effectue une PA ou une PP tu beneficie d'une exonération de DD mais je n'en suis pas sûr....
Quand j'aurais une réponse pus sûr je te ferais signe....
voila

 

[arwena]

coucou

perfectionnement passif c'est quand une marchandie va dans un pays tiers pour être transformé.Ya éxonération totale ou partielle des droit de doune et taxe en principe de la taxation différentielle.

perfectionnement actif c'est le contraire c'est quand elle rentre en Union européenne pour avoir une ouvraison, c'est à dire être transformé.

Bis

 

[Leonhart]

Re: coucou

perfectionnement passif c'est quand une marchandie va dans un pays tiers pour être transformé.Ya éxonération totale ou partielle des droit de doune et taxe en principe de la taxation différentielle.

perfectionnement actif c'est le contraire c'est quand elle rentre en Union européenne pour avoir une ouvraison, c'est à dire être transformé.

Bis

Tout a ete dit

 

[waterllily]

mais donc du coup, en PA y'a des DD ou pas?
J'ai trop de mal avec les régimes douaniers, y'en a trop!! :|

 

[sarrrah]

en clair waterllily

Avec le PA normallement tu dois réexpedier les marchandises donc dans ce cas la tu ne paie pas de DD
Par contre si une partie de ta marchandises transformé va rester sur le territoire francais a ce moment la tu paiera des DD pour less marchandises transformées

la marchandises qui repart pas de DD celle qui reste des DD

a priori je crois que je ne me trompe pas !!

bon courage

 

[waterllily]

c'est tout de suite plus clair,
merci :wink:

bon courage a tous!!