la prestaton compensatoire

[Racoon]

bjour à ts

je suis en 1e année CGO au CNED et c le sujet d'une question du premier devoir de drt.
si qq un à deja fait ce devoir et peut me dire si je dois me limiter aux info fournies ds ls articles donnés ou si je peux prendre des infos ailleurs pour comparer la prestation compensatoire à la pension alimentaire.

merci d'avance et bravo pr ton 15 racoon...

Merci :mrgreen:

Le mieux c'est que tu montres tout de meme que tu as quelques connaissances sur le sujet. Developpe un peu, mais sans t'eloigner du sujet. Normalement les textes sont suffisantes, mais c'est a toi de les analyser correctement, donc si tu as quelques connaissances en plus, peut etre que ca te fera un petit bonus, mais il ne faut pas que ce soit trop long

 

[foufounette]

ok merci...

 

[foufounette]

slt à ts

juste 1 ptte question:
en cas de remariage ou de concubinage du bénéficiaire ls pensions alimentaires st maintenues si ells st attribuées pr l'entretien des enfants, et supprimées si elles st attribuées pr le conjoint.

qu'en est il des prestations compensatoires en cas de remariage ou de concubinage notoire???

merci d'avance

 

[Racoon]

Ben je crois que c'est juste pour la pension alimentaire et non pas pour la prestation compensatoire. Mais bon attends quand meme d'autres avis

 

[toungan]

si remariage la prestation compensatoire continue à être versée.

 

[Racoon]

Oui c'est ca que je voulais dire, mais comme d'habitude je me suis mal exprimee lol

 

[foufounette]

merc merci