lien entre faute et licenciement

[LILYB]

Bonjour à tous,

J'ai à rendre un développement structuré en droit.
Le sujet est le suivant : Vous décrivez les liens unissant faute et licenciement.

Je ne sais pas quoi mettre à part que la faute entrane le licenciement si elle est grave ou lourde...

Pouvez vous m'apporter votre aide? Merci d'avance

 

[letyssia]

c'est deja un debut ...
tu pourrais dire que la faute peut entrainer la perte de confiance ou que le licenciement est la consequence de la faute selon le type de fautes etc ... il y a pleins de choses à dire à ce sujet mais il est vrai que ce n'est pas evident de structurer toutes les idees pour un developpement structure

bon courage :wink2:

 

[LILYB]

Merci beaucoup pour ces idées.
Pas évident à structurer c'est vrai mais avoir des idées c déjà ça
Merci encore

 

[Iree]

A préciser en intro qu'on est dans le cadre d'un licenciement pour motif personnel.

Dans ce cadre-là, la loi prévoit deux types de faute : grave, ou lourde. Le plan bâteau consisterait à les examiner l'une après l'autre en deux parties...

 

[LILYB]

Merci!!!
C'est ce que je pensais faire comme plan mais j'étais pas sûre de moi. :biggrin:

 

[emy59]

Je dirais même que tu peut dire qu'un licenciement n'est pas forcément lié à une faute (licenciement éco, pour motif personnel) et q'une faute ne fait pas obligatoirement objet d'un licenciement il peut simplement y avoir une sanction disciplinaire.
DONC
I/ Le licenciement pour faute
A) Régles de fond
Obligation d'une cause réelle et sérieuse
B) Règles de forme
Procédure obligatoire

II/ La faute et le licenciement ne sont pas obligatoirement liés
A) Les autres formes de licenciement
B) les sanctions disciplinaires

 

[LILYB]

Merci beaucoup pour ton aide!!! :biggrin:

 

[acgfoad]

ça serait intéressant de donner des exemples pour illustrer tes propos, des cas réels de licenciements et pourquoi pas des jugements des prudhommes...