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mécanisme de mise en oeuvre de la responsabilité délictuelle de l'entreprise

  • Auteur de la discussion Auteur de la discussion mystikk
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mystikk

New Member
bonjour,
je vais vous t'expliquer ma situation, je suis en terminale mais je passe par correspondance, et je dois donc réalise des travaux, mais je bloque sur un sujet d'éco, et comme il es facultatif je n'ai pas les cours, et je ne m'en sors pas!!
je vous expose le sujet en esperant qu'une fois que vous pourrez m'aider?!

&quot;Après avoir présenté les effets bénéfiques et les risques engendrés par l'activité de l'entreprise sur son environnement, vous exposerez le mécanisme de mise en oeuvre de sa responsabilité délictuelle.&quot;
Voilà le sujet sur lequel je n'avance pas est celui-ci. Et je ne trouve pas d'information assez utiles sur ses sujets.
 
ok merci c'est gentil, mais je ne suis pas très douée et je ne retrouve pas le message.... :chessy: comment je le retrouve? :blink:
 
oui merci il est arrivé juste après que j'ai validé le message. Désolée! :embarassed:

Mais juste personne ne peut m'aider s'il vous plaît???? :cry: :cry: :cry: :embarassed:
 
&quot;Après avoir présenté les effets bénéfiques et les risques engendrés par l'activité de l'entreprise sur son environnement, vous exposerez le mécanisme de mise en oeuvre de sa responsabilité délictuelle.&quot;

I LEs effets bénéfiques engendrés par l'activité sur son environnement

A] Par le truchement de l'Etat
- chaque entreprise paie un impôt plus ou moins important qui représente le troisième poste de recette de l'Etat qui se répercute sur l'environnement!
- santé
- éducation
- dev durable

B] Création d'emploi et tout ce qui s'en suit

II Les risques engendrés par son activités sur son environnement

A] Les externalités négatives
- Pollution (Métaleurop)

B] Un risque de dépendance envers son environnement

III Responsabilité délictuelle

La ca doit être dans tes cours sinon j'ai une petite piste tiré du code civil:
Tout fait commis par un préposés (salariés) est de la responsabilité du commetant (employeur)

En conclusion tu peux dire que l'Etat favorise la fiscalité au niveau des energies renouvellable.
Ex: Si une entreprise achète des voitures de fonction aux GPL elle peut bénéficier d'un abattement de 1500 euros voire plus si l'ancien véhicule est detruit.

Dsl pour les fautes d'orthographes!

Je viens de me relire et c'est pas top top donc à retravailler désolé
 
:wub merci beaucoup toutes les inforrmations que vous m'avez donné m'ont vraiment beaucoup aider!! :dacc:

I Work : je te remercie pour les liens que tu m'a donné, surtout celui sur la responsabilité délictuelle! donc vraiment merci de m'avoir repondu.

ChriScary : j'ai fais un peu le plan que celui que tu m'a donné, (ce qui m'encourage, je me dis que je me suis pas trop plantée! :biggrin:), mais ton plan m'a aider, en effet tu m'a donné des infos auxquelles je n'avais pas pensé!! donc vraiment merci à toi aussi!!!

grace à vous, j'ai bientot fini! même si la note n'a pas beaucoup d'importance, si vous voulez je vous dirais ce qu'il es sera?

bonne journée! et re merci :aplause: :aplause:
 
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