Méthodologie ...

[mistigris62]

Bonjour à tous...

Voila je suis nouvelle et je n'ai pas eu le temps de lire tous les sujets ( il y en a tellemnt... :wacko

Et pour ceux que j'ai lus, pas de réponses ou imprécis :arrow2:

Alors je voudrais juste :blush: la méthode pour l'analyse d'un arret et pour l'analyse d'un contrat...

J'ai perdu mes fiches :tickedoff:

Merci bcp

 

[nanu]

Salut!

Pour l'analyse d'un arret: il faut identifier les parties, décrire les faits, les procédures antérieures, les prétentions des parties, le pb de droit et la solution des juges.

Concernant l'analyse d'un contrat il faut l'identifier (ex: contrat de vente) et préciser les lieu et dates du contrat. De plus, il faut noter la durée du contrat, préciser la classification (contrat onéreux...), recenser les obligations des parties et recenser les conditions de validité + clauses particulières

J'espere que cela t'aura aider :wink2:

 

[mistigris62]

merci :kiss: