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Manque d'inspiration pour ma dissert de droit!!

S

stefie14

New Member
Bonjour a tous, je suis toute nouvelle sur ce forum! :D

J'ai un petit probleme de compréhension avec ma dissert de droit : pourquoi et comment le développement des nouvelles formes de travail fait évoluer le concept de subordination dans le contrat de travail :?:
Je serai très reconnaissante si vous pouviez m'aider, me donner des idées, des pistes. Merci bcp et bonnes vacances!!!!!!!
 
idées

nouvelles formes de travail je pense au CDD contrat à durée déterniné
EMPLOI BOUCHE TROUS ou le therme subordination prend son importance
 
Réponse

Dans un premier temps, il faut définir le lien de subordination : c'est en gros le lien de hiérarchie qui unie un employé à son employeur.
Les nouvelles formes de travail c'est par exemple le travail en intérimaire. Dans cette forme de travail il y a un troisième intervenant. C'est l'agence interim.

Un premier contrat est signé entre le salarie et l'agence interim et un second entre l'agence et l'entreprise. Donc la personne n'est pas liée à l'entreprise mais à l'agence intérim. Donc il y a rupture du lien de subordination classique.

J'éspère avoir été claire. Dis moi si tu comprend pas. :?:
 
oui en effet je comprends mieux merci beaucoup! Mais à part l'intérim il ya quoi comme autres nouvelles formes de travail?
 
Je pense que l'interim est la principale nouvelle forme de travail qui rompt le lien de subordination.

Pour moi le CDD et le Tps partiel ne rompt pas le lien de subordination. Mais tu as raison j'ainégligé un aspect de ton sujet, il parle aussi de l'évolution du contrat de travail. Donc le CDD, le temps partiel sont des contrats spéciaux et le CDI est le contrat de droit commun.
:wink:
J'éspère que ça t'aura aidé un minimum.
 
dissert de droit

coucou je galère pour ma dissert de droit le sujet est:

dans 1 eco de marché en quoi le droit de la concurence protège t il efficacement les entreprises?

Merci HELP ME c'est pour lundi.
 
Pour répondre à ton sujet tu dois te demander que représente le droit de la concurence.

C'est tout une série de mesure dans le but de favoriser la bonne marche de l'économie.

Donc toutes les entreprises qui respectent les regles du marché doivent pouvoir être protéger par quelque chose contre celles qui ne respecte pas.

Je n'ai pas tout les éléments de réponse mais tu peut orienter ton sujet en te posant ces questions :

- quelles sont les mesures prises contre les entreprises non respectueuse de la concurrence :?:
- que font les entreprises qui ne respectent pas la concurrence :?:
- ...

Tu voit un peu la direction :arrow:
 
sara75 a dit:
je n'ai tjrs pas réussi a faire cette dissertation et trouver les parties. Kelk1 n'aurait t-il pas une idée?please
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Tu dois tout d'abord développer la définition du lien de subordination.
Je te donne une définition complète au cas où tu ne l'a pas.
Le critère essentiel qui permet de dire s'il y a contrat de travail est l'existence d'un lien de subordination qui place la personner qui fournit son travail sous la dépendance d'un employeur auquel est reconnu un rôle de direction dans le cadre d'une enreprise organisée. L'employeur a autorité pour donner des ordres au salarié pendant le temps de travail, et le refus d'exécuter les ordres constitue une faute. L'existence du lien de subordination crée des obligations à la charge de l'employeur, qui doit respecter ses engagements contractuels et la législation du travail. Il doit fournir au salarié le travail promis et le payer; en contre partie, le salarié doit remplir ses obligations contractuelles. L'employeur doit permettre l'exercice des libertés collectives dans l'entreprise.

En ce qui concerne les autres formes de contrat il y a le CDD (comme helodie te l'a dit) et le CTT (contrat de travail temporaire).
Le principe de ces contrats est qu'ils ne peuvent pas être utilisés pour pouvoir durablement 1 emploi permanent dans l'entreprise.
Donc essaie d'appuyer le fait que l'employeur doit être encore plus exigeant, intransigeant montrer "son pouvoir" envers un salarié qui est là pour "peu de temps"; d'où l'importance de mettre en exergue le fait que le lien de subordination sera baucoup plus important (car l'employeur a peu de temps pour imposer "son pouvoir")

:?: pour la seconde partie

Bonne soirée
 
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