modes de règlements amiable ainsi que les raisons de leur développement.

[LOR]

Salut à tous!

J'ai commencé mon 1er devoir d'éco/droit et je bloque sur la deuxième partie qui consiste à faire un développement précisant les modes de règlements amiable ainsi que les raisons de leur développement.
Rien n'est dit à ce sujet dans le cours.. Il y a bien des annexes mais on doit s'appuyer également sur nos connaissances personnelles...
Si quelqu'un pourrait me donner quelques précisions ça m'aiderait bien! :wacko:
Merci! :blush:

 

[chacha]

Devoir Eco/Droit : 1ère année AGTL

les raisons de leur développement :
* le coût
* la rapidité, car la justice est longue....

 

[LOR]

Devoir Eco/Droit : 1ère année AGTL

Je te remercie chacha!! :smile: :smile:
Pourrais-tu me donner quelques précisions en plus sur les modes de règlement amiable (y'a la médiation mais quoi d'autre?)
Dernière question : est-ce que ces modes ont des inconvénients?
Merci!

 

[salwa]

Devoir Eco/Droit : 1ère année AGTL

je me permet de deplacer ton message dans le forum eco , tu auras je pense plus de reponses :wink2:

 

[LOR]

Devoir Eco/Droit : 1ère année AGTL

OK! :wink2:

 

[chacha]

Devoir Eco/Droit : 1ère année AGTL

médiation , arbitrage.... et je ne sais plus mais si je me souviens bien quelqu'un en a demandé les définitions sur le forum, fait une petite recherche et tu trouveras.

 

[LOR]

Merci chacha!! :wink2:

 

[LOR]

Chacha, connaîtrais-tu d'autres raisons de développement de ces modes de règlements? (par rapport à la justice, qu'est-ce qu'ils apportent en plus?) :blush:

 

[reveuse]

Ba rapidité, pas de cout d'avocat ou de huissier donc moins cher ... Et puis c'est mieux de ne pas partir en proces question image de marque!

 

[chacha]

j'ai retrouvé mes idées je suis moins malade.

Alors concernant l'arbitrage, c'est les parties qui choisissent le juge privé. on peux également choisir de faire appel a un arbitre avant qu'il y est litige,(clause compromissoire). Les sentences ne sont pas publiées (comme le dit reveuse cela permet de ne pas nuire a l'image de marque parexemple). l'arbitrage permet aussi la simplification de la procedure.

 

[LOR]

Merci à vous deux! :biggrin: