Numéro RCS

[ammaria]

Bonjour a tous

quelqu'un sait-il comment on forme le numéro RCS d'une entreprise car j'ai recherché sur ce site et sur google et je n'ai pas trouvé grand chose!

Merci de votre aide! :dacc: :dacc:

 

[Gastoune]

Comment on le forme ???
En fait il s'obtient comme ca :
http://www.lawperationnel.com/Dictionnaire_Juridique/registre du commerce.htm

A +

 

[ammaria]

Merci à toi!

ce que je recherche précisemment c'est la signification de chaque chiffre ou caractère utilisé dans le numéro car sur mes cas pratiques je dois créer un pied de page avec les mentions légales (rcs, ent au capital de ...¤...)
sur le site que tu m'as donné il est juste mentionné la signification de la lettre (par ex. RCS B pr une personne morale...)
normalement il y a aussi le code APE, qui si je ne me trompe pas désigne le secteur d'activité
peut être existe-t-il un site qui énonce tous les codes et leur signification??

merci en tout cas

a ++

 

[salwa]

http://www.dso-news.info/Demystification-des-codes-INSEE_a242.html
http://dchaffiol.free.fr/infogene/demarche/art_saboiteIndep_APE_SIREN_t2.htm

et là ?

 

[ammaria]

:dacc: tout est expliqué! :dacc:
en fait ce que je cherchais c'était la nomenclature; j'arrivais juste pas à mettre un mot sur ma recherche lol

merci beaucoup! :biggrin:

++

 

[salwa]

merci beaucoup!  :biggrin:

bonne lecture