P1 : différence entre deux comptes de TVA ?

[Poussinott]

Bonjour,
J'ai quelques questions concernant la saisie des lignes de TVA pour les prestataires de service...

1 - quelle est la différence entre le compte 44566 "TVA déductible sur les autres biens et services" et le compte 44564 "TVA déductible sur encaissement" ? Quand utilise-t-on l'un, l'autre ? Pourquoi le compte 44564 n'est-il pas noté sur le plan comptable général ?

2 - qu'est-ce qui détermine l'apposition ou non sur la facture de la mention "TVA acquittée d'après les débits" ?

3 - "la déductibilité de la TVA chez le client suit l'exigibilité chez le fournisseur" = cela signifie-t-il que le fait que le prestataire de service soit soumis à cette règle permet à son client d'en bénéficier ? L'avantage pour le client étant double : déductibilité immédiate (avant paiement) et montant plus élevé de TVA déductible au total s'il a réglé un acompte ? c'est-à-dire pour un client non prestataire de service, il bénéficie dans ce cas d'une TVA déductible à un taux supérieur à 19.6% (par ex.) alors que sa TVA collectée est à 19.6 % exactement, autrement dit qu'il gagne sur la TVA ?

4 - Pourquoi n'y a-t-il que les prestataires de service qui bénéficient de ce système, alors que l'enregistrement d'un flux physique se fait à l'établissement de la facture, c'est-à-dire souvent bien avant le paiement ?

J'espère que mes questions sont assez claires, mais c'est tellement embrouillé dans ma tête ascompris; que je n'ai pas réussi à être plus claire !
Je remercie par avance qui pourra m'éclairer !!!

 

[Velsatis63]

Tout simplement l'exigibilité et le fait générateur ne sont pas identique pour les prestations de services.
1/ le compte 44566 quand c'est de la tva déductible sur ABS et 44564 car c'est des prestations de services, on enregistre la TVA a la facturation dans ce compte la qu'on régularise au réglement.

2/ le fait que le fournisseur ai choisi l'option sur les débits pour pouvoir déduire la TVA sur les prestations immédiatement.

3/ trop confu pour moi dsl surtout en ce lendemain de fiesta lol

4/ car les prestations de services n'ont pas le fait générateur et l'exigibilité identique ( fait générateur : achevement de la prestation , exigibilité : encaissement) d'ou l'utilité de l'option.


je sais pas si j'ai été bien clair moi :zarbi:

 

[Poussinott]

merci de ta réponse !

si j'ai bien compris :
- TVA déductible sur les ABS = c'est un compte où on note ce qu'on a versé réellement comme TVA d'acompte, et qui va pouvoir être dès à présent déduit de la TVA collectée
- pour avoir l'équilibre de l'écriture, on enregistre la même somme dans un "tiroir" qu'on appelle "TVA à régulariser"
- quand on reçoit la facture totale, on renote le montant total de la facture à régler au fournisseur au Crédit + l'acompte déjà versé, donc pour compenser l'écriture on note la TVA qu'il reste à payer dans un compte "TVA déductible sur encaissements" + on renote la TVA déjà payée à l'aide du compte "TVA à régulariser"
- quand on règle le reste de la facture, on écrit une ligne au débit du compte "TVA déductible sur les ABS" qui correspond au montant réel qu'on peut dès à présent déduire de notre TVA collectée, et une autre ligne "TVA déductible sur les encaissements" qui vient solder le compte qui était en attente.

donc si je résume les deux comptes "à régulariser" et "sur encaissements" sont des comptes d'attente, qui servent à mettre en attente la contrepartie d'une ligne qui serait seule enregistrée au débit. La différence serait que le premier compte sert à faire la contrepartie d'un règlement déjà effectué, et le deuxième d'un règlement à venir.

est-ce que c'est ça ?? ouh là là ça fume là haut !! :chessy:

en tout cas merci de tes infos velsatis63 car (je ne sais pas si ça se voit) c'est moins flou pour moi ! :aplause:

 

[Poussinott]

Pourriez-vous juste me confirmer en une demi-ligne que c'est bien ça ?
Merci beaucoup !!! :friend:

 

[tosh92]

Re : P1 : différence entre deux comptes de TVA ?

Bonjour;
Une petite question qui concerne la TVA. Vous dites TVA récupérable sur ABS. Mais va veut dire quoi "ABS" concrètement? merci pour votre réponse!

 

[vestale974]

Re : P1 : différence entre deux comptes de TVA ?

Autres Biens et Services et à ne pas confondre avec AntiBlockierSystem (lol)