P3: Taxation des PVLT

[fredou69]

Bonjour a tous,
j'aurais une petite question de fisca au niveau des plus values a long terme qui sont taxé au taux reduit pour le calcul de l'IS
J'aimerais savoir lesquels sont taxables et à quelle taxe?

merci de vos reponses

 

[cedfr]

Les PVLT taxées au taux réduit sont issues des concessions de brevet :smile:
15%

 

[kenny30002]

J'ajoute juste un petit truc:

En cas de PVLT taxées à 15 pourcents sur les concessions; il faut les inclure dans tes acomptes d'IS.

Ex: Le premier acompte de l'année au 15/03/N:

IS: Tu prends 8, 1/3 % (33, 1/3%/4) du montant de l'IS calculée sur la base de N-2
+ 3,75% du montant que tu dois concernant les PVLT à taux réduit (15%/4 en fait)

Les deux du compte 444 à 512 quand tu règles un acompte.

 

[Alex591]

Pour les PVCT et MVCT, il n'y a rien à faire ?

Pour l'IS c'est les PVNLT des titres de participations et tous les types pour les BIC, non ?

Le 1er tiers à déduire pour être imposé à 15% et les 2 autres tiers à réintégrer
2éme année déduction du 2éme tiers pour être imposé à 15%
et la 3éme année déduction du dernier tiers être imposé à 15%

c'est ça ?

Si c'est une MVNLT rien à faire ?

 

[Velsatis63]

Pour les PVCT et MVCT, il n'y a rien à faire ?

Pour l'IS c'est les PVNLT des titres de participations et tous les types pour les BIC, non ?

Le 1er tiers à déduire pour être imposé à 15% et les 2 autres tiers à réintégrer
2éme année déduction du 2éme tiers pour être imposé à 15%
et la 3éme année déduction du dernier tiers être imposé à 15%

c'est ça ?

Si c'est une MVNLT rien à faire ?

L'étalement sur 3 ans n'est valable que pour les BIC

 

[Alex591]

Ok donc en une fois pour l'IS ?

 

[Velsatis63]

Ok donc en une fois pour l'IS ?

:smile: