Plus ou moins values

[ahah651025]

Bonjour, je suis en BTS compta en 1ère année et je ne comprends pas très bien le système des plus ou moins values.

Je souhaiterais savoir :

Quel est le champ d'application du régime des plus ou moins values à LT pour une société soumise à l'IS

Le régime applicable aux cessions d'éléments d'actif immobilisé autres que les titres de participations et immobilisés.

Quelles sont les possibilités d'imputation des moins values à LT datant d'avant 97 relatives aux cessions d'éléments d'actif immobilisé autres que les titres de participation :aplause:

 

[soum30]

voila ce que je pourrai te répondre:

* Le régime des plus ou moins value à LT s'applique pour les titres de participation déténue depuis plus de 2 ans, et pour les dépréciations des titre de participation.

*Le régime applicable pour les actifs immobilisés (autre que les titres) est la plus ou moin value a CT quelque soit la durée de détention.

*je ne sais pas

 

[ahah651025]

Qu'entendez-vous dans "la plus-value est à court terme à concurrence des amortissements et à long terme pour le sur plus" ?

ex : Matériel industriel acquis pour 90000 euros, 39000 euros d'amortissements donc, Valeur Résiduelle de 51000 euros.
Cession pour 60000 euros.

Donc 19000 euros en plus value à CT ou LT?

merci pour vos réponses

 

[Ramses]

Qu'entendez-vous dans "la plus-value est à court terme à concurrence des amortissements et à long terme pour le sur plus" ?
Il s'agit tout d'abord de plus-values réalisées par des entreprises soumises au BIC.
Ensuite il faut que le prix de cession soit supérieur au prix d'acquisition, donc dans ce cas la partie de la plus-value qui est supérieure aux amortissements est qualifiée de long terme.
Dans ton exemple, la plus-value est à court terme, car 19000 euros de plus-value est inférieure aux amortissements pratiqués (39000).
Pour qu'il y ait une plus-value à la fois court terme et long terme, il aurait fallu céder le matériel, par exemple, 100 000 euros.
Plus-value = 100 000 - 51 000 = 49 000
PVCT = 39 000 (à hauteur des amortissements pratiqués)
PVLT = 10 000 ( sur le surplus).