probleme en fiscalité

[MICHOUGEX]

BONSOIR

j ai un exo a faire pour la rentrée le complement ou le reversement de tva
et il faut passer des ecritures mais je ne vois comment il faut faire


cession le 30/05/N d'un véhicule de tourisme pour 12000 euros ht
la cession a été faite à un négociant d'occassion et l'entreprise a opté pour la TVA sur la vente
le vehicule avait été acheté le 16/05/n-2 pour 28000 ¤ ht tva à 19.6% durée 5 ans
POUR CETTE ECRITURE JE SUPPOSSE QU'IL Y A COMPLEMENT DE TVA ET QU IL Y A UNE ECRITURE DEROGATOIRE A REPRENDRE

cession le 01/09/n d'une construction pour 430000 ¤ ht
elle avait été acquise le 01/06/N-5 pour 210000¤ ht tva 19.6% durée 20 ans
POUR CETTE ECRITURE JE SUPPOSE QU4IL Y REVERSEMENT DE TVA

J AIMERAIS que quelqu un puisse puisse m aider a passer les ecritures et mexplique les calculs pourles montants qu il a trouvé

je vous remercie pour votre aide

 

[mandy34]

bonsoir je vais essaye de t'aider si tu comprend pas ce que j'écrit dis le.
l'entreprise cédante peut facturer la TVA quand l'acheteur est un négociant d'occasions c'est à dire que la cession est soumise à TVA.

 

[mandy34]

excuse je me suis trompé de bouton je continue mon explication:
prix de vente: HT: 12 000
TVA collecté(19.6%): 2 352
TTC: 14 352
prix d'achat 28 000
TVA : 5 488
TTC : 33 488

TVA achat: 5 488 * 2/5= 2 195.2
TVA collectée ( 2 352) est supérieur à la TVA déductible ( 2 195.2) donc la régle du butoir ne s'applique pas.
donc il n'y a pas de complément de TVA car TVA collectée supérieur à la TVA déductible.

 

[mandy34]

rebonsoir,
pour la construction, si on est aprés 1996, on enregistre normalement le jour de l'achat donc le 01/06/n-5 avec au débit le compte 213 et 44562 puis au crédite le compte 512.
il y a reversement de TVA à la cession pour l'administration fiscale:
prix achat: 210 000
TVA 19.6%: 41 160
TTC: 251 160

41 160 * 15/20= 30 870 de TVA à reverser
15/20 c'est les 15 ans non utilisé par l'entreprise car ils l'ont gardé que 5 ans : 20-5 = 15
apres 1996, la loi dit que l'entreprise doit garder sa construction, immeuble 20 ans.

voilà j'espere que tu as bien compris sinon dis le moi je t'expliquerai mieux par rapport à tes problemes
bonne soirée
et bonne vacances si tu l'es

 

[kats]

excuse je me suis trompé de bouton je continue mon explication:
prix de vente: HT: 12 000
TVA collecté(19.6%): 2 352
                     TTC: 14 352
prix d'achat 28 000
TVA : 5 488
TTC : 33 488

TVA achat: 5 488 * 2/5= 2 195.2
TVA collectée ( 2 352) est supérieur à la TVA déductible ( 2 195.2) donc la régle du butoir ne s'applique pas.
donc il n'y a pas de complément de TVA car TVA collectée supérieur à la TVA déductible.

Moi je dirais qu'il y a un complément de TVA égal à 2195.20 euros. Il n'est pas nécessaire de savoir si la TVA collectée est supérieure ou non à la TVA déductible. De plus depuis 2005, la règle du butoir n'existe plus.

 

[kats]

Pour la cession de la construction, la TVA a été déductible à l'acquisition mais elle n'a pas été collectée à la cession (car deuxième mutation). Il y'a donc un reversement de TVA.

41160*14/20= 28812 euros de TVA à reverser.
La construction est restée à l'actif pendant 6 ans et non 5 ans. Donc 20-6=14

 

[mandy34]

ah desole pour le calcul des 5 ans de la construction j'ai oublie une année.
je ne savais pas que la regle du butoir n'existait plus je l'ai apprise comme ca l'année derniere.
bonne journée