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quel type de contrat avec une carte sim?

excusez moi mlle Racoon, mais ici, c'est un forum sérieux et on est pas dans le post :conversation inutile!!!! :x
Alors, si vous voulez discuter du temps qui fait sur la côte machin............OUVREZ UN POST ou utilisez les mp!!!
non mais , qu'est-ce que cela ne signifie???

Y en a qui bosse sur ce devoir de droit!!!(humhumhum :mrgreen: )

Bon, moi je m'emmèle un peu les pédales dans ce devoir.....
(Mais moi au moins je bosse...n'est-ce pas mlle RACOON :mrgreen: )

à la question :"Quel est le dispositif de la cour d'appel?" faut-il décrire comment ça marche la cour d'appel?


.................................;(allez sans rancune !!!c'est pour de rigoler :mrgreen:
 
cela n'a rien à voir avec le sujet de ce topic vegas.... tu fais de la pollution là. Crée un topic sur ton sujet après avoir regardé avec la fonction recherche si le sujet n'est pas déjà traité...ce qui est le cas.
 
bon bon me revoilà pleine de doutes....
Si je comprend bien......
1 /Une procédure : c'est toutes les démarches , le cheminement de l'affaire donc il faut expliquer comment l'affaire deMadame Aulard en est arrivé à la cour d'appel...

2/Le dispositif : c'est la décision qui est prise

3/ la responsabilité contractuelle : c'est pas évident à comprendre ( lol) c'est quand une personne est responsable ....


Bon, voilà, j'ai du mal à bien comprendre!!! mais faut pas me dire de bosser les cours...c'est déjà fait!! :mrgreen: :mrgreen:
Bon j'suis pas douée c'est tout!!!
si vous pouvez me dire si j'ai à peu pres bien compris...ça le ferait!
 
Je suis vexee melle Toungan :mrgreen: on ne peut meme plus se vanter du temps qu'il fait en Californie...c'est une honte :mrgreen: J'irais en parler avec le directeur des GI pour te punir convenablement! :mrgreen:


Sinon pour le devoir, ben moi je bloque sur la procedure...ben oui personne n'est parfait (encore moins moi! :mrgreen:)

Pour la responsabilite contractuelle, c'est sur le fait qu'une fois que le contrat est signe, tu dois tenir tes responsabilites (definies dans le contrat) et que si tu ne les tiens pas, tu dois des dommages et interets sauf si tu prouves que c'est pas de ta faute.
 
dans les faits, tu expliques le cas ;
dans la procédure, tu dis de quel tribunal il s'agit et quelles sont les parties, en partant du plus ancien possible ;
dans le dispositif, tu dis quelle est la décision des juges et sur quoi elle est basée ;
quant à la responsabilité contractuelle, elle nécessite 3 conditions : une faute, un dommage ou un préjudice, un lien de causalité entre la faute et le dommage.
 
ok merci des réponses, je pense que c'était à peu pres ce que j'avais compris( ouf j'suis pas si bête )

Allez mlle Racoon, excusez-moi , je voulais vous taquiner ....et puis j'étais jalouse....parce que à moi on me demande pas le temps qui fait :cry:

Bon je sais c'est pas une attitude digne d'une GI bts ci ,mais on a tous ses moments de faiblesse...non?
:lol:
 
OUAIS merci lauter!!!!! y fait pas tres tres beau chez moi!!!
donc j'suis motivée à bosser!!!
t'en ai où avec ton devoir de droit alors?
 
ah ouais t'assures....
moci n°5? on est en plein dedans avec Racoon ya un post d'ailleurs!
c'est cool parce que y a des trucs on galére, alors à trois c'est plus mieux...tu nous tiens au courant?
 
oui j'ai prefere faire ce qui était le plus facile pour moi en premier , donc je vais attaqué l'éco et le moci (pour le moci j'ai besoin de temps)
 
Rooohhh Toungan je te pardonnes!! :mrgreen: Sois pas jalouse, si tu veux je te preterais un peu de mon soleil californien :mrgreen:

Fais quel temps chez toi toungan? (oui je sais ca a ete demander deja, mais comme tu es en detresses...:mrgreen:)

Corinne> Merci beaucoup, je viens de comprendre grace a toi :D :D :D

Lauter> bienvenue pour le devoir de MOCI :mrgreen:
 
Bon ben voila grace a Corinne et a ses precieuses explications je vais pouvoir envoyer mon devoir.

(je le fais en direct live :mrgreen:)


Voila j'ai clique sur confirmer...j'ai plus qu'a attendre la correction (Racoon plein d'espoir pour remonter sa note miserable en droit :mrgreen:)

Youpeeeeee finis le devoir de droit :mrgreen:
 
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