question sur la TVTS

[imported_Vegeta]

Bonsoir , a propos de la TVTs pr l'acquisition au cours d'un trimestre civil est ce que l'on prend le trimestre en question dans le calcul du trimestre. par exmple pr 1 vehicule acquis le 04/11/N et vendu le 15/05/N+1 prkoi on trouve 2trimestre?
Merci

 

[mariemittou]

faudrait que tu sois un peu plus explicite, parce que là, j'ai rien compris à ta question !!!!!!!!!!!!!
c'est quoi la TVTS ???

 

[corinne]

la taxe est liquidée par trimestre d'après le nombre de véhicules immatriculés au 1er jour de chaque trimestre (ceci pour le cas où les voitures sont immatriculées au nom de la société uniquement. Pour les locations c'est différent).
Donc dans ton exemple tu n'as rien pour le 4ème trimestre N et tu as le 1er et le 2ème trimestre à payer. cqfd :wink:

 

[imported_jesus]

pr mariemittou :TVTS : Taxe sur les véhicules de tourisme

pr vegeta : aucune idée, dsl

 

[corinne]

mariemittou, la TVTS est la taxe sur les voitures de société.

 

[mariemittou]

faudrait savoir !!!!! sur les véhicules de tourisme ou de société ??? :roll:

 

[corinne]

lol sur les véhicules de tourisme de société.... il s'agit des voitures particulières possédées ou utilisées par les sociétés. Mais tu le vois dans le P3 avec l'IS...

 

[mariemittou]

ok merci !!! J'ai pas encore attaqué le P3 de la 2e année.

Merci

 

[antifiscalien]

faudrait être un peu plus explicite dans les énoncés! pour qu'on puisse te répondre!

 

[corinne]

lol c'est répondu...

 

[imported_Vegeta]

Merci pr vos reponses et désolé davoir mal fomulé ma question pr ceux qui nont pas compris

 

[imported_jesus]

on la fé ce matin :mrgreen:

alors, on compte un trimestre pour qd on a la tuture au début du trimestre
et si on é a cheval sur un deuxième, on le prend en compte à partir de 90 jours