Bonjour tout le monde,
Je suis en train de faire un cas de la pochette corroy, c'est le cas C.G.L.
La premiere question porte sur le régime applicable aux plus values si le chiffre d'affaire est de 400 000 € HT en 2007, de 395 000 € HT en 2006 et 385 000 € HT en 2005. Moi j'aurais été tentée de dire que le régime applicable était celui des plus et moins values professionnelles mais apparement ca ne doit pas être ca étant que la deuxième et la troisieme question portent sur le meme sujet :
2-Y aurait-il une différence pour Mr Gui
si les chiffre d'affaires de l'entreprise C.G.L étaient de :
2007 : 120 000 €HT ; 2006 : 115 000 € HT ; 2005 : 105 000 € HT
3- Meme question que la deux si les chiffres d'affaires de l'entreprise étaient de :
2007 : 90 000 € HT ; 2006 : 88 000 € HT ; 2005 : 86 000 € HT
Si quelqu'un pourrai m'expliquer les plafonds qui pourraient jouer sur le régime d'imposition des plus values...
Merci d'avance!
Je suis en train de faire un cas de la pochette corroy, c'est le cas C.G.L.
La premiere question porte sur le régime applicable aux plus values si le chiffre d'affaire est de 400 000 € HT en 2007, de 395 000 € HT en 2006 et 385 000 € HT en 2005. Moi j'aurais été tentée de dire que le régime applicable était celui des plus et moins values professionnelles mais apparement ca ne doit pas être ca étant que la deuxième et la troisieme question portent sur le meme sujet :
2-Y aurait-il une différence pour Mr Gui
si les chiffre d'affaires de l'entreprise C.G.L étaient de :
2007 : 120 000 €HT ; 2006 : 115 000 € HT ; 2005 : 105 000 € HT
3- Meme question que la deux si les chiffres d'affaires de l'entreprise étaient de :
2007 : 90 000 € HT ; 2006 : 88 000 € HT ; 2005 : 86 000 € HT
Si quelqu'un pourrai m'expliquer les plafonds qui pourraient jouer sur le régime d'imposition des plus values...
Merci d'avance!
