< Remboursement frais d'inscription et de SS | Forum des BTS

Remboursement frais d'inscription et de SS

P

Phoutoufoot

New Member
Idiot comme je suis, j'ai payé les frais d'inscriptions (environ 54€) + l'affiliation à la SS (192€ il me semble) alors que je n'ai pas droit à la bourse, et récemment j'apprend que ceux qui ne bénéficient pas de la bourse (donc échelon 0) sont exonérés de ces frais. Ai-je le droit de demander un remboursement ?
 
Si tu as le document attestant que tu n'a pas à payer, alors tu as le droit de te faire rembourser bien entendu :smile:
 
Beh oui j'ai le document qui dit que ceux de l'échelon 0 ne doivent pas payer, mais quels documents apporter pour prouver que je ne perçoi pas la bourse ?
 
oué c'est ce que je pensais aussi, parce que c'est pas normal qu'on m'ai exigé de payer ces frais alors qu'en vrai je suis exonéré, ils auraient dû le savoir :tickedoff:
 
C'est pas une raison de s'énerver, y'a des personnes a qui on accorde même pas l'échelon 0, on te conseille d'aller les voir avec ton documents stipulant que tu relèves de l'échelon 0 afin d'avoir un éventuel remboursement...
 
Je ne m'énerve pas lol

Mais comment ça certains n'ont même pas l'échelon 0 ? :mellow: c'est quand tu n'as rien et c'est mon cas, donc tu peux pas faire plus bas tu dois te tromper :mellow: et oui je vais aller voir directement avec eux car ça serai sympa qu'ils me rembourse 250€, c'est pas rien quand même :closedeyes:
 
Phoutoufoot link=topic=76302.msg831727#msg831727 date=1202633994 a dit:
Je ne m'énerve pas lol

Mais comment ça certains n'ont même pas l'échelon 0 ? :mellow: c'est quand tu n'as rien et c'est mon cas, donc tu peux pas faire plus bas tu dois te tromper :mellow: et oui je vais aller voir directement avec eux car ça serai sympa qu'ils me rembourse 250€, c'est pas rien quand même :closedeyes:
Cliquez pour agrandir...

Non non je ne me trompe pas, si tu n'es pas indépendant vis à vis des impôts, pour la bourse tu dépends de tes parents, même si tu ne vis plus avec et qu'ils ne te fournissent aucune ressource.
L'assistante sociale m'a dit: vous dépendez de vos parents, votre mère est au chômage mais on lui verse une certaine somme prise en compte, au final les revenus de vos parents à la limite du seuil de l'échelon 0 (tu es considéré comme boursier mais on ne te donne pas d'argent). Mais je n'habitais plus avec eux, ils ne me versaient aucune somme et je n'avais aucun revenu personnel, l'assistante m'a juste proposé un crédit à taux 0 pour couvrir mes frais de transports/repas et bouquin pour l'année universitaire. J'ai dit non merci et j'ai cherché ailleurs une solution.

Donc on peut avoir une situation &quot;précaire&quot;, si on est pas détaché des parents fiscalement (je crois) on l'a dans le :tickedoff: même si tu n'as pas un sou.
 
Euh... l'échelon 0 tu l'as pas systématiquement.
Pour savoir de quel échelon tu relèves (à partir d'échelon 1 tu as la bourse), il faut faire une demande de bourse vers le début d'année précédant la rentrée où tu donnes tout un dossier avec notamment les revenus de tes parents.
Et ensuite quand tu reçois ta notification comme quoi tu es bien à l'échelon 0, donc exonération des frais d'inscription université, là ok c'est bon. En+ les universités sont pas sensées savoir à quel échelon tu es, c'est à toi de leur donner le papier.
C'est pas parce qu'on est pas boursier qu'on est automatiquement échelon 0..
 
c'est apparement plus compliqué que je pensais (avec ce pays faut dire que rien n'est simple :notstupide:)

mais quelles différences y'a t'il entre qqun échelon 0 et qqun non boursier ?
 
Phoutoufoot link=topic=76302.msg832967#msg832967 date=1202749464 a dit:
c'est apparement plus compliqué que je pensais (avec ce pays faut dire que rien n'est simple  :notstupide:)

mais quelles différences y'a t'il entre qqun échelon 0 et qqun non boursier ?
Cliquez pour agrandir...
échelon 0 tu n'as pas à payer la sécu

non boursier, tu payes la sécu
 
Echelon 0 (exonération des frais d'inscription et de sécurité sociale) tu es considéré comme boursier, sauf que c'est le plus petit échelon :smile:
Non boursier, tu n'as le droit à rien.

Echelon 1 : échelon 0 + des sous en plus...
Echelon 2 : échelon 1 + encore des sous en plus... etc

Mais il fallait faire préalablement la demande vers février-mars-avril précédant l'année universitaire au CROUS pour voir à quel échelon tu peux être.
 
ah beh merci pour toutes ces infos, je suis non boursier, même pas échelon 0, bref dégoutté lol

déja je touche rien et en plus je paie :tickedoff: système de merde :knuppel:
 
Vous devez vous connecter ou vous inscrire pour répondre ici.
Retour
Haut