Taxe professionnelle
- Auteur de la discussion juvamine
- Date de début
alors la taxe professionnelle faisait partie du sujet de secours de 2005 je pense.il y'avais 2petit exo en fiscalité, un sur la taxe professionnelle(3petites questions si ma mémoire est bonne) et un autres sur les plus et moins values professionnelles.
pour t'expliquer sa va etre difficile car je n'ai pas encore revu ce chapitre la, je le traiterai en dernier car c peu probable que sa tombe mais bon on sait jamais dc faut quand meme comprendre un peu pour éviter les surprises.
voila
bon courage
pour t'expliquer sa va etre difficile car je n'ai pas encore revu ce chapitre la, je le traiterai en dernier car c peu probable que sa tombe mais bon on sait jamais dc faut quand meme comprendre un peu pour éviter les surprises.
voila
bon courage
salut,
la TP vise tout ce qui est immo corporelles et locations mobilières et qui est nécessaire au fonctionnement de l'entreprise. Le lefèvre fiscal explique ça trés bien (p.664 et suivantes)
en général on nous demande d'établir la base d'imposition.
en quelques mots, la base d'imposition c'est :
- d'une part, la valeur locative de tes immos corporelles (16% de la valeur d'acq des immo corp)
- d'autre part, il faut rajouter les loyers des locations mobilières, en faisant attention à respecter les seuils.
Le seuil minimal est 80% x 16% x coût d'acquisition du bien loué
Le seuil maximal est 120% x 16% x coût d'acquisition du bien loué
Si ton loyer est inférieur au minima, tu prends comme base le minima.
Si ton loyer est supérieur au maxima,tu prends le maxima comme base d'imposition.
Si ton loyer est compris entre les deux seuils, tu laisses la valeur du loyer comme base.
un dégrèvement de base d'imposition est possible aussi suivant la valeur du CA TTC, mais pour cela il faut regarder les textes, de mémoire je me souviens de la formule mais plus de ce qu'elle entraîne...
la TP vise tout ce qui est immo corporelles et locations mobilières et qui est nécessaire au fonctionnement de l'entreprise. Le lefèvre fiscal explique ça trés bien (p.664 et suivantes)
en général on nous demande d'établir la base d'imposition.
en quelques mots, la base d'imposition c'est :
- d'une part, la valeur locative de tes immos corporelles (16% de la valeur d'acq des immo corp)
- d'autre part, il faut rajouter les loyers des locations mobilières, en faisant attention à respecter les seuils.
Le seuil minimal est 80% x 16% x coût d'acquisition du bien loué
Le seuil maximal est 120% x 16% x coût d'acquisition du bien loué
Si ton loyer est inférieur au minima, tu prends comme base le minima.
Si ton loyer est supérieur au maxima,tu prends le maxima comme base d'imposition.
Si ton loyer est compris entre les deux seuils, tu laisses la valeur du loyer comme base.
un dégrèvement de base d'imposition est possible aussi suivant la valeur du CA TTC, mais pour cela il faut regarder les textes, de mémoire je me souviens de la formule mais plus de ce qu'elle entraîne...
candidat_libre
New Member
danidan link=topic=56104.msg588287#msg588287 date=1179053661 a dit:
Sauf sur l'eco taxe.
candidat_libre link=topic=56104.msg588489#msg588489 date=1179062859 a dit:
exact ! (i'm so, so, so, soooooorry !) :laugh:
et ça m'était sorti de la tête, pour la bonne et simple raison qu'il n'y a pas (encore?) d'écriture comptable de celle-ci (amen... :happy
ou alors oui et dans ce cas j'ai bien fait de valider l' E4 l'an passé :laugh:merci d'avoir rectifié !