TVA à l'exportation

[céline57]

salut
j'aurais voulu avoir vos lumière sur un petit point :
durant mon stage en espagne, lorsqu'on envoyait de la marchandise de Madrid à Barcelone, la marchandise était taxée, mais pour un envoi Madrid / tenerife (Canaries), il n'y avait pas de TVA...
est ce que quelqu'un sait si les iles canaries ont un régime spécial???
merci d'avance!

 

[SubwAy]

Bonjour,

A mon avis, la marchandise était vendue TTC en local comme en France. L'acheteur paye la tva mais la récupère auprès de l'Etat comme le font les professionnels en France.

En revanche à l'export, la marchandise est vendue HT pour que l'acheteur applique sa TVA en local.

Bonne continuation ;-)

Sub.

 

[Sanaa]

Prix a l'exportation en exoneration de TVA .

 

[SubwAy]

Prix a l'exportation en exoneration de TVA .

Je ne pense pas que le terme "exonération" soit correct : une exonération ne s'applique par définition qu'à certaines conditions (c'est pour ça que certaines entreprises dans des secteurs spécifiques font des demandes d'éxonération de TVA) alors qu'ici il s'agit tout simplement d'une vente HT à l'export pour que l'importateur local applique la TVA de son pays.

Sub.

 

[céline57]

oki merci !
mais bon ce que je comprends pas c'est que les Canaries dépendent de l'espagne... donc dans la logique des choses il ne devrait pas y avoir de TVA...
... je crois que je m'embrouille....

 

[céline57]

Bonjour,

A mon avis, la marchandise était vendue TTC en local comme en France. L'acheteur paye la tva mais la récupère auprès de l'Etat comme le font les professionnels en France.

Sub.

merci !
tant que j'y suis , quelqu'un peut réexpliquer dans quels cas on récupère la TVA, et comment,
et aussi, si quelqu'un peut juste citer les différents régimes douaniers (je ne m'y retrouve plus dans mes feuilles de cours)
:blush:merci beaucoup

 

[SubwAy]

Il est tard donc je fais vite, je reprend demain pour les régimes douaniers.

Pour ton problème avec les canaries : la Réunion est bien un département français, mais on vend HT pour appliquer la TVA + une autre taxe régionale (octroi de mer parfois très élevé). Donc c'est surement le même cas avec les Canaries.

Enfin à mon avis c'est plus simple de demander à ton maitre de stage.

Sub.

 

[stefa]

d autant plus sans trop m avancé les canaries ont un regime fiscal special

beaucoup moins taxé

faut voir les statuts speciaux des iles