TVA/cadeau

[badadaboum]

J'ai un doute concernant la tva, et je retrouve pu ma partie du cours où c'est marqué

c'est bien déductible à hauteur de 60€ TTC /an/bénéficiaire?

Il y a que se seuil là a connaître au niveau de la tva, ou il y en a d'autres?

 

[cedfr]

Le jour de l'examen, tu auras une documentation fiscale avec les seuils :smile:

 

[badadaboum]

ok merci, mais pour les cadeaux c'est bien ça quand même?

 

[ilua83]

Salut, voilà ce qu'il faut savoir :

Biens et services exclus expressément par la loi du droit à déduction
· Les dépenses de logement engagés au profit des dirigeants ou du personnel de l’entreprise,
sauf (donc déduction possible) :
- les dépenses relatives à la fourniture gratuite du logement sur les chantiers ou dans les locaux d’une entreprise du personnel de sécurité de gardiennage ou de surveillance.
- les immobilisations qui sont spécialement affectés sur les lieux mêmes du travail à la satisfaction collective des besoins du personnel : dortoirs d’ateliers ou de chantiers.
¤ Les dépenses d’acquisition, d’entretien ou de location de moyens de transport des personnes : véhicules de tourisme ; bicyclettes ; motocyclettes ; bateaux ; avions, automobiles breaks, sauf :
- les entreprises de construction de ces véhicules ;
- les camionnettes, les tracteurs ;
- les transports publics : taxis, ambulances, bateaux, exploitant d’autocars, d’avions, les sociétés de location des véhicules ;
- les avions conçus pour le transport de fret (avion-cargo) ;
- les véhicules de plus de 9 places assises utilisés par les entreprises pour amener leur personnel sur les lieux du travail ;
- les véhicules utilitaires.

¤ Cadeaux et libéralités : tous les cadeaux et services rendus à tire gratuit quels qu’en soient le bénéficiaire et la motivation, sauf :
- les échantillons, les articles de réclame et les spécimens.
- les articles d’une valeur unitaire inférieure à 60 € TTC par an et par bénéficiaire

¤ Certains produits pétroliers :
- l’essence (pas déductible)
- le gazole, mais la déduction de la TVA autorisée si le carburant est utilisé pour un véhicule ouvrant droit à déduction (véhicule utilitaire) (donc 100%) et limitée à 80 % pour les autres véhicules ;
- les lubrifiants pour les véhicules n’ouvrant pas droit à déduction.

¤ Tous les services relatifs à des biens exclus du droit à déduction , par exemple les réparations d’une voiture de tourisme.

¤ Tous les biens exclus du droit à déduction en matière de bénéfices sont également exclus en matière de TVA (biens somptuaires).

 

[badadaboum]

merci :smile:

 

[ilua83]

De rien :wink2:

 

[Velsatis63]

Le jour de l'examen, tu auras une documentation fiscale avec les seuils :smile:

Non pour les cadeaux faut le savoir, il donne rien comme documentation dessus.

 

[Scofield-60]

Non pour les cadeaux faut le savoir, il donne rien comme documentation dessus.

ah ouf j'ai eu peur d'avoir apris des trucs pour rien...

vous etes pret c demain les coco !!!

 

[cedfr]

Non pour les cadeaux faut le savoir, il donne rien comme documentation dessus.

Je ne serais te dire l'année mais il y a quelque temps, BTS CGO, annexe du lefebvre fiscal :smile:

 

[badadaboum]

ah ouf j'ai eu peur d'avoir apris des trucs pour rien...

vous etes pret c demain les coco !!!

Non pas prête, et j'y serais jamais de toute façon :blush:

 

[Scofield-60]

Non pas prête, et j'y serais jamais de toute façon :blush:

MOI NON plus me reste quelque processus a revoir....
pas de dodo cette nuit....lol

 

[badadaboum]

J'ai pas vraiment encore revu le P2, ça sera pour ce soir demain matin

et ce que j'ai le plus de mal c'est le P6 je suis dessus depuis dimanche, et j'arrive à rien, y a rien à faire :knuppel: croisez les doigts pour qu'il y ai pas beaucoup de P6

j'ai demandé à mon prof si c'était obligatoire qu'il y ai écriture de P1 (de base) et écriture d'inventaire, il m'a dit presque systematiquement

Car quand je vois le sujet de 2006, j'aurais eu une bonne note, mais le sujet de 2005, où il y a beaucoup de P6 et quasiment tous les chapitres que j'aime pas, ça aurait été une grosse catastrophe :chessy:

 

[Scofield-60]

J'ai pas vraiment encore revu le P2, ça sera pour ce soir demain matin

et ce que j'ai le plus de mal c'est le P6 je suis dessus depuis dimanche, et j'arrive à rien, y a rien à faire :knuppel: croisez les doigts pour qu'il y ai pas beaucoup de P6

j'ai demandé à mon prof si c'était obligatoire qu'il y ai écriture de P1 (de base) et écriture d'inventaire, il m'a dit presque systematiquement

Car quand je vois le sujet de 2006, j'aurais eu une bonne note, mais le sujet de 2005, où il y a beaucoup de P6 et quasiment tous les chapitres que j'aime pas, ça aurait été une grosse catastrophe :chessy:

apres les sujet plaisse ou ne plaisse pas... croison les doigt pour qu'il n'y ai pas trop de p6.. mais un peut quand meme...