< TVA collectée | Forum des BTS

TVA collectée

  • Auteur de la discussion Auteur de la discussion 123cmoi
  • Date de début Date de début

123cmoi

New Member
Bonjour

Pouvez vous m'apporter ces infos

-J'ai cédé à une entreprise un camion à 29000HT(acquis à 48000HT)
et vendu à la secrétaire une voiture de tourisme de l'entreprise à 8800TTC(acquis il y a 3 ans 17000TTC).
Sur quoi dois je calculer la TVA et à quel taux ?

Merci de m'éclairer.
 
Salut,
De mémoire d'éléphant, lorsqu'une entreprise cède un bien qu'elle a utilisé pour les besoins de son exploitation, cette cession est susceptible d'être soumise à TVA (en clair, le bien était soumis à TVA lors de l'acquisition). Seront exonérées de TVA les reventes de biens qui n'ont pas ouvert droit à déduction (en clair, lors de l'acquisition le bien n'était pas soumis à TVA) : c'est le cas notamment des véhicules de tourisme.
Et le taux sera le taux normal.
Un pro de la fisca pourrait-il confirmer les âneries que je viens de rédiger, merci ! :dance:
@+
 
La cession du camion sera soumise à tva au taux de 19.6% et comme vous avez déduit de la tva lors de son acquisition, aucun soucis.
La cession du véhicule de tourisme à la secrétaire ne sera pas soumise à tva et comme vous n'avez pas déduit initialement de tva cela ne posera aucun problème.
 
Bonsoir, :dacc:

je vous remercie infiniment pour vos réponses
qui ont bien répondu à mon attente. :aplause:

sincèrement.
 
Retour
Haut