Tva intracom, exportation..

[julien15]

Bonjour,

Pourriez-vous m'expliquer simplement comment sa marche la tva pour les acquisitions et livraisons intracommunautaire et les exportations/importations avec ou sans n° intracom.

Je mélange tous moi lol

 

[Velsatis63]

toi faire une recherche sur le forum car, la réponse est présente^^

comme c'est noël regarde ici :fleche:

http://www.cultureco.com/chat-bts/index.php/topic,81294.0.html

 

[julien15]

merci,

mais lors des acquisitions intracom, on parle pas de n° intracomme?
si est en mentionné sur la facture...
si il n'est pas mentionné sur la facture...

 

[Velsatis63]

Tous est expliqué sur ce lien! lis le attentivement.
Le num intra com c'est juste un numéro et non pas une appellation pour une opération.

 

[julien15]

importation = la vente est exo mais je paie la tva aux douanes!
exportation = exo de tva

Pour les livraison intracom: si N° intracom = exo / Si pas n° intracom = tva (4452)
Pour les acqui intracom: si n° intracom = exo / sinon il y a tva collectée et déductible

bon?

 

[Velsatis63]

NON lis !!!

 

[julien15]

alors

Acquisition intracommunautaires :
n° présent sur la facture = TVA collectée et déductible
n° absent sur la facture = exonérées

Importation:
Exonérés, paiement de la "tva" au douanes

Exportation:
Exonérés

Livraison intracommunautaire:
n° sur la facture = exonérée
pas n° sur fact = tva normal

 

[Velsatis63]

non recommence, tu vas peut être réussir à recopier ce que j'ai marqué sur le lien...

 

[julien15]

alors :

importations = soumis à la tva. Les douanes collecte celle-ci
Exportations = exonérées

Acquisition intracom = Si n° de l'acheteur alors Facture hors taxe avec tva soumise dans le pays de l'acheteur tva déductible
Si pas n° de l'acheteur, facture soumise TVA, tva pas déductible


Livraison intracom =
Si n° du vendeur = facture hors taxes
Si pas n° du vendeur = facture avec tva pas déduction de tva pour l'acheteur !

merci de me corriger