TVA lors de la production d'1 logiciel

[pika974]

Slt,

Quelqu'un pourrait m'éclairer sur un point :

Lors de la production d'immo par une entreprise, on doit déclarer en général la TVA ( qui est déductible et collectée à la fois) de manière générale. une fois l'immo achevée mais j'ai 2 cours contradictoires :shock: s'agissant des logiciels :

sur un cours, la prof (1re année) nous spécifait qu'il n'ya avait pas de TVA sur la production d'immo incorporelle ( ex. logiciel)

Sur l'autre (révision de cette année avec un autre prof), on comptabilisait normalement en 445662D et en 44571C la TVA une fois l'immo incorp. achevée.

Merci de me répondre
:|

Priss

 

[imported_NatC]

Bonjour,

La vente à soi même d'une production est soumise à la TVA, l'entreprise doit chiffrer la main d'oeuvre + les matières premières, respectivement au coût de revient et au cout d'achat.

La tva ainsi payée à l'état sera récupérée lors de l'enregistrement de la facture en achat, l'opération est donc nulle au niveau de la tva mais doit figurée sur la déclaration.

Nathalie

 

[pika974]

c valable quelques soient le type d'immo?

c'ets bien valabel qu'il s'agisse d'une immo corporelle ou incorporelle ? (c'est surtout ça qui m'intéresse)

Merci

 

[corinne]

la production, pour l'entreprise, d'une immo incorporelle est considérée comme une prestation de service, non taxée si elle est affectée à ses besoins propres.

 

[pika974]

oki merci



merci