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+/- values professionnelles

badadaboum

New Member
Si quelqu'un passe par là avant cet après midi

Si il peut m'aider sur cette notion, car même en refaisant des exos, j'y arrive pas

Quand les TP, TI, et VMP sont dans le cadre des +/- values professionnelles, et quand elle n'y sont pas (aussi bien IS que BIC)

merci
 
j'ai trouvé ça
Seuls les titres de participation et les concessions de brevets sont éligibles au régime des plus et moins values professionnelles dans le cadre de l'IS

Et pour les BIC, que les VMP en font parti si acquis depuis plus de 2 ans


Donc IS : +/- value prof : TP et concession brevet
BIC : +/- value : TP, VMP si acquis depuis plus de 2 ans, TI? les titres immobilisés rentrent dans le cadre des +/- values pour les BIC ou non?
 
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