Vos réactions sur l'épreuve 4 : Droit fiscal

[max25]

Il ne me restais plus que 5 min et je n'ai pu voulu tout relire le sujet pour retrouver les informations sur le fils.

 

[dagui95]

Mes reponses principales :

credit de tva de 16954 €
Resultat fiscal 106629 €

PVNCT 20880
PVNLT 59456

Bon j'ai deja oublié que les concession de brevet etait a rajouter en PVLT, que la dotation des titres societe generale etait a compenser avec les plus values latentes s'il y en avait
pour le reste j'ai reintegre : 9 10 11(fraction) 13 15 16 17 20 24 26 27( ecart entre 6 et 5.41%)
j'ai aussi reintegre la PVNLT , deduit la MVNLT de 2003 ( :mellow: ) , etalé la PVNCT en deduisant les 2/3
Deduction egalement du 25
L'abattement pour la PVNLT je l'ai réalisé lors de la question des dividende imposable
Par contre j'ai laisse les dividende dans le resultat fiscal, et j'ai dis que le couple devra mettre en revenu brut categoriel les 36000 du gerant + 12000 de la conjoint, j'en suis pas sur du tout

Et vous vos souvenirs ?
Sinon j'ai mis qu'il etait imposable a l'isf s il depassait 760 000€ et seul son entreprise donc 15 000€ comptait car le reste etait en bien professionnel

Pour la TVA 2 doutes : sur la "livraison a soi meme" du logiciel , j'ai pas mis de TVA car je crois que c'est une regle speciale...
Et TVA deductible sur le gazoil puisque camion de livraison


Voila j'espere que certains auront de quoi comparer lol !

 

[rapha44]

Perso j'ai du zappé 2,3 trucs parce que j'ai fini en 2h30 !!
j'ai pas trouvé un crédit de TVA et j'ai pas eu le courage d'en chercher un (j'ai juste besoin d'un 6!!)

J'ai quand même trouvé le sujet très facile (par rapport au contrôle de gestion), ce qui me pousse a penser de que droit des sociétés sera aussi assez classique (peu de pénal ??)

Le droit fiscal confirme tout de même que les sujets sont de plus en plus "on passe un peu sur tous les points du programme" plutôt que de développer certains points précis : IR, BIC, TVA, ISF c'est quasiment le pack complet !!

 

[moi_78]

Mes reponses principales :

credit de tva de 16954 €
Resultat fiscal 106629 €

PVNCT 20880
PVNLT 59456

Bon j'ai deja oublié que les concession de brevet etait a rajouter en PVLT, que la dotation des titres societe generale etait a compenser avec les plus values latentes s'il y en avait
pour le reste j'ai reintegre : 9 10 11(fraction) 13 15 16 17 20 24 26 27( ecart entre 6 et 5.41%)
j'ai aussi reintegre la PVNLT , deduit la MVNLT de 2003 (  :mellow: ) , etalé la PVNCT en deduisant les 2/3
Deduction egalement du 25
L'abattement pour la PVNLT je l'ai réalisé lors de la question des dividende imposable
Par contre j'ai laisse les dividende dans le resultat fiscal, et j'ai dis que le couple devra mettre en revenu brut categoriel les 36000 du gerant + 12000 de la conjoint, j'en suis pas sur du tout

Et vous vos souvenirs ?
Sinon j'ai mis qu'il etait imposable a l'isf s il depassait 760 000€ et seul son entreprise donc 15 000€ comptait car le reste etait en bien professionnel

Pour la TVA 2 doutes : sur la "livraison a soi meme" du logiciel , j'ai pas mis de TVA car je crois que c'est une regle speciale...
Et TVA deductible sur le gazoil puisque camion de livraison


Voila j'espere que certains auront de quoi comparer lol !

Credit TVa=16954 aussi
PVNCT=20880
PVNLT=72704

RF taux normal=65 665 mais je sais que c'est faux
Taux réduit = 64704

 

[dagui95]

c'est bien c'est bon signe pour la tva et la pvnct lol

par contre qu'as tu reintegre ou deduis de differents ?
et quel est ce "taux reduit" pour le resultat fiscal ???
Tu t'es pas trompé avec l'IS des PME ?

 

[moi_78]

c'est bien c'est bon signe pour la tva et la pvnct lol

par contre qu'as tu reintegre ou deduis de differents ?
et quel est ce "taux reduit" pour le resultat fiscal ???
Tu t'es pas trompé avec l'IS des PME ?

Mdr je suis trop nulle, ouai ta raison,erreur à la c**.
Bref tanpis :-s j'espère que ça va pas trop me pénaliser...
si je me rapel bien :8=deduction,9 g rien fai pcq ya le logo dc c normalmen ded,10:g reint pcq charge somptuaair je pense,11:reint (21000-18300)*1/5
12:reint car sup a 60eTTC
13:reint,14:normalmen ded car inscrit a lactif,15:raf car c juse un rapel,16:normalmen ded en bic dc RAF,17:a reint,18:raf car travail efectif et non exagéré,19:RAF car cga,20 a reint,21:raf,24 a rein,25 a ded,26 a reint,27 pareil ke toi

 

[moi_78]

Sinon j'ai trouvé:
DOSSIER 1
1.1-regime reel normal
1.2-non car elle est déjà imposé au réeel normal
1.3-declaration mensuelle et paiement mensuel

DOSSIER 2:
1.4a/3000
Le reste je ne me souviens pas trop...

 

[dagui95]

Mdr je suis trop nulle, ouai ta raison,erreur à la c**.
Bref tanpis :-s j'espère que ça va pas trop me pénaliser...
si je me rapel bien :8=deduction,9 g rien fai pcq ya le logo dc c normalmen ded,10:g reint pcq charge somptuaair je pense,11:reint (21000-18300)*1/5
12:reint car sup a 60eTTC
13:reint,14:normalmen ded car inscrit a lactif,15:raf car c juse un rapel,16:normalmen ded en bic dc RAF,17:a reint,18:raf car travail efectif et non exagéré,19:RAF car cga,20 a reint,21:raf,24 a rein,25 a ded,26 a reint,27 pareil ke toi

le truc du logo je connaissais pas lol, c'est meme pas sur mon bouquin d'ailleurs :unsure: ton prof te l'a dis c'est ca ?
les cadeaux les 60€ c pour la tva, la il faut juste que le montant soit non excessif je crois...
14 taxe fonciere deductible si a l'actif de l'entreprise ( tu as confondu avec l'is je pense, j'ai hésite longuement )
la TVS tu as raison je me suis planté ( 16 ) je croyais c'etait seulement SNC qui pouvait deduire lol n'importe quoi
22 je crois que g mis RAF et 23 yavé kkch a faire obligatoirement c'etait calculer les montant et la difference des amortissement mais j'avais pas le temps !

sinon dossier 1 pareil que toi, et dossier 2 le 3000 egalement... par contre j'ai mis partie excedentaire perdue alors qu'elle est a garder pour les prochaines années...

Bref je pense qu'on aura la moyenne, sans avoir une note exceptionnelle style 16

 

[moi_78]

le truc du logo je connaissais pas lol, c'est meme pas sur mon bouquin d'ailleurs  :unsure: ton prof te l'a dis c'est ca ?
les cadeaux les 60€ c pour la tva, la il faut juste que le montant soit non excessif je crois...
14 taxe fonciere deductible si a l'actif de l'entreprise ( tu as confondu avec l'is je pense, j'ai hésite longuement )
la TVS tu as raison je me suis planté ( 16 ) je croyais c'etait seulement SNC qui pouvait deduire lol n'importe quoi
22 je crois que g mis RAF et 23 yavé kkch a faire obligatoirement c'etait calculer les montant et la difference des amortissement mais j'avais pas le temps !

sinon dossier 1 pareil que toi, et dossier 2 le 3000 egalement... par contre j'ai mis partie excedentaire perdue alors qu'elle est a garder pour les prochaines années...

Bref je pense qu'on aura la moyenne, sans avoir une note exceptionnelle style 16

Oui pour le logo on l'a vu en cours, donc si ma prof ne s'est pas trompée, c'est ça. Pour taxe foncière si c'est inscrit à l'actif ya RAF enfin c'est ce que j'ai. Et pour les cadeaux, t'as raison, j'ai confondu avec l'inscription sur frais généraux...
J'avoue j'espère avoir la moyenne. Demain anglais et droit. Anglais ça va mais le droit ça a être très chaud.

 

[max25]

J'ai trouvé aussi 16954 de crédit de tva.