Salut à tous !
voila déja depuis quelques jours que je sèches sur ce devoir on me demande de commenter cette arrêt :
http://www.courdecassation.fr/agenda/agenda_new/99-20217.htm
Et je dois dire que je sèche complement pas faute d'avoir essayé !
1
On me demander d'analyser
je connais la méthodo mais sinon je vois pas vraiment pas qu'y mettre !
1 Les faits
2 Les parties (demandeur defendeur)
3 la procedure
4 le problème juridique
5 les thèses en présence
6 la solution
7 le fondement juridique
2
ensuite d'identifier et presentez les dommages subis par Madame
3
la personne ayant saisi la justice et la victime ne sont pas les même personne qu'en pensez vous ? (Idem je vois vraiment pas)
Enfin bref j'ai le plan mais je sais vraiment pas que répondre ! une vrai quiche en droit comme vous le voyez ! je sais pas si quelqu'un pourrait pas me donner un coup de pouce là dessus ! je lui en serais éternellement reconaissant et j'allumerais un sierge tous les dimanche à la messe en sa memoire :mrgreen:
Merci d'avance !
et bravo d'avance à celui qui saurra me sortir de là ! :-a1
voila déja depuis quelques jours que je sèches sur ce devoir on me demande de commenter cette arrêt :
http://www.courdecassation.fr/agenda/agenda_new/99-20217.htm
Et je dois dire que je sèche complement pas faute d'avoir essayé !
1
On me demander d'analyser
je connais la méthodo mais sinon je vois pas vraiment pas qu'y mettre !
1 Les faits
2 Les parties (demandeur defendeur)
3 la procedure
4 le problème juridique
5 les thèses en présence
6 la solution
7 le fondement juridique
2
ensuite d'identifier et presentez les dommages subis par Madame
3
la personne ayant saisi la justice et la victime ne sont pas les même personne qu'en pensez vous ? (Idem je vois vraiment pas)
Enfin bref j'ai le plan mais je sais vraiment pas que répondre ! une vrai quiche en droit comme vous le voyez ! je sais pas si quelqu'un pourrait pas me donner un coup de pouce là dessus ! je lui en serais éternellement reconaissant et j'allumerais un sierge tous les dimanche à la messe en sa memoire :mrgreen:
Merci d'avance !
et bravo d'avance à celui qui saurra me sortir de là ! :-a1