cession d'immo

[Ramses]

A mon avis, il y a confusion avec les acomptes de TVA dans le cadre du régime simplifié et les acomptes de l'impôts sociétés.
Les premiers se calculent sur une base de TVA (TVA collectée - TVA déductible sur biens et services).
Les seconds se calculent à partir du résultat fiscal.

 

[cedfr]

A mon avis, il y a confusion avec les acomptes de TVA dans le cadre du régime simplifié et les acomptes de l'impôts sociétés.

+1 :unsure:

T'a la TVA que tu déclare soit tous les mois (régime normal), soit tous les ans, soit en versant des acomptes :smile:
Ton bénéfice fiscal (produit - charge + réintégrations - déductions), tu le déclare soit à l'IS (comme je t'ai dit), soit à l'IR :happy:

 

[23ASSIA]

mERCI

 

[23ASSIA]

MERCI,

je m'en doutai que je finis par mélanger .

Alors Moi on me précise que la Sté est soumise à 'l'IS, et que j'ai calculé les tva pour la déclaration une CA12 et j'avais des acomptes , je calcule les 4 acomptes dans le cadre du régime simplifié (c'est bien çà).

Ensuite à la fin , je dois calculer le 1er acompte théorique de n+1 mais comment je sais si c'est le régime simplifié ou l'is que je dois prendre. c'est pas preciser c'est juste préciser comme je dis au-dessus qu'elle est soumise à l'is et qu'elle est soumise au régime du réel simplifié c'est tout .


Merci

 

[cedfr]

Ensuite à la fin , je dois calculer le 1er acompte théorique de n+1 mais comment je sais si c'est le régime simplifié ou l'is que je dois prendre. c'est pas preciser c'est juste préciser comme je dis au-dessus qu'elle est soumise à l'is et qu'elle est soumise au régime du réel simplifié c'est tout .

Mais tu dois bien avoir une question :blink: Ton exercice porte bien sur quelque chose (TVA ou IS, TVA + IS...).
Les deux notions n'ont rien à voir: l'IS est un impôt, une charge pour l'entreprise; la TVA n'est pas une charge car pas un impôt pour l'entreprise mais pour le consommateur.

Soit ton exercice porte sur la TVA, et dans ce cas tu calcules tes acomptes de TVA; sinon, si c'est vraiment pas précisé (c'est déjà qu'il y a un problème dans ton exercice) alors je ne sais pas :unsure:

Ce qui est certain: dans tous les exercices, on te donne le régime d'imposition (IR, IS) de l'entreprise même si la question ne porte pas là dessus car quand on présente une société, on présente toujours son régime d'imposition (ça peut toujours être utile après) :smile:

 

[Velsatis63]

Mais tu dois bien avoir une question :blink: Ton exercice porte bien sur quelque chose (TVA ou IS, TVA + IS...).
Les deux notions n'ont rien à voir: l'IS est un impôt, une charge pour l'entreprise; la TVA n'est pas une charge car pas un impôt pour l'entreprise mais pour le consommateur.

Soit ton exercice porte sur la TVA, et dans ce cas tu calcules tes acomptes de TVA; sinon, si c'est vraiment pas précisé (c'est déjà qu'il y a un problème dans ton exercice) alors je ne sais pas :unsure:

Ce qui est certain: dans tous les exercices, on te donne le régime d'imposition (IR, IS) de l'entreprise même si la question ne porte pas là dessus car quand on présente une société, on présente toujours son régime d'imposition (ça peut toujours être utile après) :smile:

+1, je sais que défois les énoncés sont trés mal fait mais à ce point? :notstupide:

 

[23ASSIA]

merci,

je pense qu'avec les explications j'ai compris mon devoir porte sur la Ca12, ils ont du juste précisé que la société était soumise à l'IS c'est tout.

je me demandé pourquoi il précise ça il doit y avoir une raison mais bon j'ai passé trop de temps dessus merci quand même. Sinon pour l'histoire de l'acompte n+1 je ME sert du ( 1er trimestre de n+1)*0,25 oU (la base de l'acompte de n)

Merci

 

[cedfr]

je me demandé pourquoi il précise ça il doit y avoir une raison

Comme je l'ai dit; en général on présente le nom de l'entreprise et son régime d'imposition même si les deux ne sont pas utiles dans tous les exercices :smile: