Démembrement du droit de copropriété : Besoin d'aide svp !

[elBTSPI]

Voila j'ai un cas pratique a résoudre, mais il me pose quelques soucis, je joint les réponses que j'aurais donner s'il m'était a faire lors de l'examen .. Si quelqu'un veut bien m'aider, ou a des objections par rapport a ce que j'ai marqué, n'hésitez pas... il est joint au message.

Tout d'abord, je ne comprend pas bien, ce qu'est l'usufruitier, et le nu propriétaire ... Dans mon ex, l'usufruitier serait Odette, et le nu propriétaire son fils Yves ?

Pour La question 1 :

Non, Yves ne peut pas vendre le studio sans son accord, car l'usufruitier ne peut pas aussi vendre la pleine propriété du bien sans l'accord du nu propriétaire. mais il peut vendre ou donner sa nu propriété puique cela ne porte en rien atteinte aux droits de l'usufruitier.

Question 2 :

Oui, Odette, (l'usufruitière) peut mettre le bien en location meme sans l'accord de son fils, et percevoir les loyers sans demander son accord au nu-propriétaire.

question 3 :

L'usufruitier sera fondé a agir en justice en cas de trouble de voisinage, il a les meme droit qu'un propriétaires (sauf celui de vendre le bien)

Question 4 :

L'usufruitier ...

Question 5 :

140 000

Odette 62 ans : valeur de l'usufruit = 40 % donc : 56000
                      valeur de la nue-propriété = 60 % donc : 84000


N'hésitez pas a ajouter des choses

 

[quicherche1]

L'usufruit et la nue-propriétée sont le partage d'un même bien (indivision) entre deux personnes différentes. Cela veut dire que l'usufruitier l'utilise et en récolte les fruits (par exemple vivre dans le logement ou en toucher un loyer) et le nu-propriétaire en a la propriété. Ils ne peuvent pas vendre sans avoir l'accord de l'autre.

 

[elBTSPI]

Merci beaucoup !

J'attend l'avis des autres internautes

 

[elBTSPI]

Personne n'a l'air inspiré par mon sujet lol :cry:

 

[Zouillette]

Alors, voilà ce que moi j'aurais répondu....

Question 1 : Yves pourra vendre la nu propriété du bien... mais pas vendre le studio entièrement, puisqu'il n'a pas l'usufruit.
Question 2 : Odette, usufruitière, , n'a pas à demander à son fils si elle veut mettre le bien en location. Elle a droit de faire ce qu'elle entends de la jouissance du bien. En l'occurrence, si elle le loue, les loyers seront pour elle.
Question 3 : en cas de pb de voisinage, c'est l'usufruitier, qui déranger par ses voisins, peut ester en justice.
Question 4 : Taxe foncière et taxe d'habitation a payer par l'usufruitier, pour l'ISF, je serai tnté de dire chacun sa m----.

question 5 : idem

Voilà, j'espère que cela t'aidera.

N'oublie pas de mettre la correction du prof, ca pourra aider les autres ( et pis, moi aussi j'ai envie de savoir si c'est juste !)

 

[elBTSPI]

Oui tkt pas zoulette je mettrais la correction, merci a toi ..
Si quelqu'un a quelque chose a contester... Ne pas hésiter lol

 

[elBTSPI]

Voici ce que l'on pouvais ajouter, mais tout était a peu près bon,

Si cela peux vous aidez ... 

Merci a tous !  :blush: