DAU et DEB

[DSlucil]

Salut à tous !

Quelqu'un pourrait m'expliquer comment utiliser et remplir ces deux documents? Je ne saisi pas tout très bien...

Merci d'avance pour ceux qui pourront m'aider ! :wink:

 

[FunkyGreg]

Rectification : DAU ça n'existe plus, maintenant c'est EX 1, 2 etc.....

 

[DSlucil]

Ha?? Je savais pas, merci de me le dire :wink: .

 

[FunkyGreg]

Enfin en entreprise il ne l'utilise plus, par contre c'est toujours DAU en cours, mais faudrait qu'il rectifie

 

[Bastard Free Rider]

Es tu sûr de ce que tu affirmes, mon prof a telephoné à Roissy au service de la douane et il paraît que ça existe toujours :?:

 

[DSlucil]

Ben oué c'est bien ce que je pense, il n'y a pas de réforme concrète prévue dessus, j'ai demandé à mes profs, mes maîtres de stage et j'ai aussi recherché sur Internet... je ne trouve rien. Par contre EX 1 etc c'est "dans" le DAU, il n'y a marqué nul part que ça le remplaçait.

Je suis un peu perdue

 

[imported_lau69]

le DAU ce n est pas le document en lui meme et EX1 IM4 c juste des formes apres kon lui met?

 

[FunkyGreg]

EN IMPORT , on parle:

de IM 4 pour une importation définitive

de IM 5 pour une imp° temporaire, démonstration, réparation payante ou réparation sous garantie

IL y a aussi IM 6, mais j'ai pas trop bien compris donc je vais pa m'aventurer dedans.

EN EXPORT, on parle

de EX 1 pour une exportation définitive

de EX 2 pour une exp° temporaire, démonstration, réparation payante ou réparation sous garantie

EX 3 idem que pour le IM 6, j'ai pas tou bien compris, donc je m'abstiens n'importe quoi

Si vous voulez, j'ai un tableau sous excel qui reprends tout cela et qui est plus explicite.

 

[FunkyGreg]

J'ai trouver les 2 définitions pour DAU et DEB, ça pourrait t'aider (les definitions ne sont pas de moi!)

DAU: Pouré tablir une déclaration en douane, il faut utiliser un imprimé spécifique, le DAU (Document Administratif Unique). Il se présente sous la forme d'une liasse à 8 feuillets utilisés de façon complète ou fractionnée selon les opérations effectuées (exportation, importation transit) et dont les mentions diffères suivant les régimes adoptés.

DEB: L'abolition des frontières fiscales dans le cadre du Marché unique entre les états membres de l'Union Européenne, au 1er janvier 1993, a eu pour effet de supprimer la plupart des formalités et contrôles liés aux échanges de biens. Afin de pouvoir établir les statistiques du commerce extérieur et de veiller au respect des règles fiscales concernant la TVA, il est donc demandé aux entreprises d'établir une DEB (Déclaration d'Echange de Biens) pour leurs transactions intracommunautaires.

 

[DSlucil]

Merci !!! :mrgreen:

 

[YoRuN]

Bonsoir !

Pour répondre à FunkyGreg, malheureusement je pense (suis même sur en fait que tu te trompes). Les DAU existent toujours, et continueront à exister tant qu'il y aura des déclarations en douanes ;-)

Les Documents Administratifs Uniques sont des documents permettant de présenter des marchandises aux douanes export (avec un COM2 T2LF par exemple) et aux douanes import (avec un COM 4). En fait, le DAU accompagne les marchandises et on appose sur ce document (ou plutot le SOFI) une mention relative au pays de provenance et un numéro relatif à la destination de la marchandise (mise à la consommation, transit temporaire, etc...).

La seule chose est que les transitaires, afin de communiquer plus rapidement parlent de COM 2 ou d'IM 4, en sous-entendant que c'est un DAU...

Donc le DAU est le document et IM ou EX ou COM, c le type du doc ;-)

 

[DSlucil]

Donc personne n'a tort :mrgreen: !! Merci de ta participation !!