Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsabilité sociale et ...

faster78

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Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

fanmarypierce link=topic=55806.msg604739#msg604739 date=1179900824 a dit:
bonjour tout le monde

pour les deux première partie je ne sais plus ce que j'ai mis par contre pour la question d'eco d'entreprise

Dans la première partie j ai mis plus en valeur le cours sur l'entreprise citoyenne et l'éthique en faisant un lien entre les deux. Sinon dans cette première partie j'ai plus accentué sur la responsabilité sociale mais j'ai également parlé des autres responsabilité (culturelle et écologique).

Dans la deuxième parti j'ai plus analysé l'aspect concurrentiel.mais là je uis hors sujet dans cette partis car j'ai parlé de l'analyse commercial, technologique et organisationnelle mais seulement au niveau de la concurrence.

Voila j'en sais rien j'espère avoir ente 9 et 11. qu'est ce que vous en pensez?



est ce que je pourrais avoir des vais sur mon plan de la dissertation économique, car je crois que je suis hors sujet pour la deuxième partie. Merci d'avance pour le sréponses

Personne ne pourra te dire si tu as tord ou raison, cela dépendra de la grille de notation, du correcteur, et des consignes.

On ne va pas te dire que tu vas avoir 11 pour te rassurer ! Ni 9 pour te démoraliser ! Prends ton mal en patience ou demande à ton prof :wink2:
 

cachou

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faster78 link=topic=55806.msg604138#msg604138 date=1179855854 a dit:
Oui, pourquoi quelque chose ne va pas ????  :unsure:
heu non je suis daccord avec toi, quand le taux de ressort est supérieur a 4000¤, il y a appel, mais ca veut pas dire qu'on sait lappelant et lintimé
M X assigne la société Y devant le conseil des prud'hommes en paiement d'indemnités. La décision prise au premier degré est inconnue.
On ignore par conséquent qui a saisi la cour d'appel. On sait seulement que cette derniere dans son arret a déclaré que........
La société se pourvoi en cassation. La cour de cassation dans son arret rejette le pourvoi

C'est du cour, c'est un copié collé d'un arret qu'on a étudié en cours et qui ressemble beaucoup a celui qu'on a eu a lexam

Maintenant, comme tu le dis, reste à voir la correction officielle, parce que chacun pour linstant crois qu'il a raison
 

fanmarypierce

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oui tu as raison faster 78 j espere que c ca ton pseudo mais c bien d avoir des avis que cela soit positif ou négatif mais merci d avoir repondu de toute manière c sur qu'il faut attendre quand au prof je ne les vois plus donc voila.
 

moime

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faster78 link=topic=55806.msg604734#msg604734 date=1179900403 a dit:
Tu ne connais pas la signification de ">" (supérieur) :pascompris;
tu ne sais pas lire tranquillement :wink2: ce n'est pas le > auquel je répond, j'ai dis qu'il n'est pas necessaire d'avoir des dom et i >4000 au premier degré, il faut juste qu'il les demande (donc si au premier degré on lui aloue 3500 ¤ il peut faire appel s'il estime son préjudice à + de4000, mais de toute façon ce n'est pas le problème ici
Le problème se pose justement ici pour savoir qui est l'appelant et qui est l'intimé :wink2:
effectivement mais ici on ne peut pas le savoir!
 

sarah9106

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Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

http://www.foruminternet.org/documents/jurisprudence/lire.phtml?id=978

"Cassation 5 juillet 2005
Un employeur envoie le contrat de travail par email électronique à son futur salarié. Le gars est convention syntec qui prévoit dans son article 5 un contrat de travail par écrit ( avec période d'essai de 3 mois)
Le gars voit son contrat rompu au bout de deux mois et des poussières
Il attaque pour licenciement car pour lui pas en période d'essai
L'employeur, ( à mon avis conseillé par un mauvais avocat) joue tout sur le fait que son email était valable ( identification de l'emetteur, signature électronique, etc ) et donc plaide le contrat de travail écrit et donc que le salarié était bien en période d'essai
Rétamé l'employeur devant la cour d'appel et de cassation car celles ci ont indiqué que le problème n'était pas de savoir si l'email était valable ou pas car de toute façon, dans le contrat de travail électronique, il n'était nul part fait mention d'une période d'essai ni d'une référence à la convention collective. Donc la cour de cassation rappelle que la période d'essai doit soit être indiquée dans le contrat de travail en toute lettre , soit indiquer " pour la période d'essai, se référer à la convention collective appliquable"
Notre internaute questionneur n'a pas de contrat de travail écrit donc il n'était pas en période d'essai"

Voilà ce que j'ai trouvé venant d'un prof de droit, je ne sais pas si ça a une valeur mais bon je vous le mets quand même :wink2:
 

faster78

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Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

moime link=topic=55806.msg604796#msg604796 date=1179904959 a dit:
tu ne sais pas lire tranquillement   :wink2: ce n'est pas le > auquel je répond, j'ai dis qu'il n'est pas necessaire d'avoir des dom et i >4000 au premier degré, il faut juste qu'il les demande (donc si au premier degré on lui aloue 3500 ¤ il peut faire appel s'il estime son préjudice à + de4000, mais de toute façon ce n'est pas le problème icieffectivement mais ici on ne peut pas le savoir!

Ma prof m'avait pas expliqué ça ou j'ai du mal comprendre  :beuh:

D'après ce que j'avais pu comprendre, à partir du moment ou tu touchais des dommages et interêts, c'était finis. Mais celui qui était condamné à payer, lui pouvait faire appel si les dommages et interêts étaient > 4000 ¤ sinon c'était direct en cassation  :blink:

Jusqu'à un certain montant de la demande, fixé chaque année par décret, le conseil de prud'hommes statue en dernier ressort. Au-delà de ce montant, le jugement est susceptible d'appel : la cour d'appel peut être saisie et revoir la décision rendue par le conseil de prud'hommes.

Pour les affaires introduites depuis le 20 septembre 2005, le taux de compétence en dernier ressort des conseils de prud'hommes est fixé à 4 000 ¤.
Pour vérifier si ce montant est atteint lorsque la saisine du conseil est motivée par plusieurs demandes, il convient de prendre en compte isolément :
les demandes de nature salariale (salaires, primes, heures supplémentaires, indemnités de congés payés) ;
les demandes de nature indemnitaire (indemnités de licenciement, de préavis, indemnité compensatrice de congés payés, dommages-intérêts pour un licenciement sans cause réelle et sérieuse).
Si l'ensemble des demandes de même nature excède le taux de compétence en dernier ressort, il est possible de faire appel de la décision. Dans le cas contraire, le seul recours possible est un pourvoi en cassation devant la Cour de cassation, pour motif de non-conformité aux règles de droit.
 

cachou

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je pense, que c'est en fonction de la demande au premier degré l'employé a peut être demandé des DI d'un montant supérieur ou égal à 4000¤!
donc a la cour d'appel, on sait pas si l'employeur a saisi la cour d'appel parce que le conseil des prud'hommes la condamné à des DI supérieur a 4000¤ ou bien si c'est l'employé, non content de ses DI a 4000¤ a saisi la cour pour avoir un montant supérieur, le montant qu'il avait peut etre demandé au premier degré.....
quoiqu'il en soit, la cour d'appel et la cour de cassation ont condamné lemployeur a 4000¤ de DI......
pheew, jai moi meme du mal a me relire!! c compliqué!! bref, aléa jactaes et on verra bien!! lol
 

loloendétresse

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cachou link=topic=55806.msg605407#msg605407 date=1179921967 a dit:
je pense, que c'est en fonction de la demande au premier degré l'employé a peut être demandé des DI d'un montant supérieur ou égal à 4000¤!
donc a la cour d'appel, on sait pas si l'employeur a saisi la cour d'appel parce que le conseil des prud'hommes la condamné à des DI supérieur a 4000¤ ou bien si c'est l'employé, non content de ses DI a 4000¤ a saisi la cour pour avoir un montant supérieur, le montant qu'il avait peut etre demandé au premier degré.....
quoiqu'il en soit, la cour d'appel et la cour de cassation ont condamné lemployeur a 4000¤ de DI......
pheew, jai moi meme du mal a me relire!! c compliqué!! bref, aléa jactaes et on verra bien!! lol

:dacc: opinion partagée
 

moime

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faster78 link=topic=55806.msg605287#msg605287 date=1179918800 a dit:
Ma prof m'avait pas expliqué ça ou j'ai du mal comprendre :beuh:

D'après ce que j'avais pu comprendre, à partir du moment ou tu touchais des dommages et interêts, c'était finis. Mais celui qui était condamné à payer, lui pouvait faire appel si les dommages et interêts étaient > 4000 ¤ sinon c'était direct en cassation :blink:

Jusqu'à un certain montant de la demande, fixé chaque année par décret, le conseil de prud'hommes statue en dernier ressort. Au-delà de ce montant, le jugement est susceptible d'appel : la cour d'appel peut être saisie et revoir la décision rendue par le conseil de prud'hommes.

Pour les affaires introduites depuis le 20 septembre 2005, le taux de compétence en dernier ressort des conseils de prud'hommes est fixé à 4 000 ¤.
Pour vérifier si ce montant est atteint lorsque la saisine du conseil est motivée par plusieurs demandes, il convient de prendre en compte isolément :
les demandes de nature salariale (salaires, primes, heures supplémentaires, indemnités de congés payés) ;
les demandes de nature indemnitaire (indemnités de licenciement, de préavis, indemnité compensatrice de congés payés, dommages-intérêts pour un licenciement sans cause réelle et sérieuse).
Si l'ensemble des demandes de même nature excède le taux de compétence en dernier ressort, il est possible de faire appel de la décision. Dans le cas contraire, le seul recours possible est un pourvoi en cassation devant la Cour de cassation, pour motif de non-conformité aux règles de droit.
N'oublie pas que la condamnation à verser des di peut être assortie d'une exécution provisoire ; ça veut dire par exemple que l'employeur doit payer 3500 immédiatement, mais ça ne l'empeche pas de faire appel et ça n'empeche pas le salarié de trouver que c'est insuffisant...et de faire appel aussi... (donc comme tu le dis si bien c'est au moment de saisir le conseil que les montants demandés (et donc justifiés) jusfitifient ou non la possibilité d'appel..
la procédure en soit un truc tordu...dans un appel, l'appelant peut être aussi intimé (on peut faire ce qu'on appelle un appel incident.. qui est "une contre attaque" et qui fait qu'on est à la fois intimé pour l'appel principal et appelant pour l'appel incident... bref on simplifie beaucoup en demandant aux élèves de dire qui est l'appelant qui est l'intimé comme si... pareil pour le pourvoi en cassation: on peut se pourvoir à deux chacun pour ses raisons...avec des moyens des branches différentes...

tout ça n'es tpas au programme de bts...
 

sarah9106

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Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

moime link=topic=55806.msg605775#msg605775 date=1179931602 a dit:
N'oublie pas que la condamnation à verser des di peut être assortie d'une exécution provisoire ; ça veut dire par exemple que l'employeur doit payer 3500 immédiatement, mais ça ne l'empeche pas de faire appel et ça n'empeche pas le salarié de trouver que c'est insuffisant...et de faire appel aussi... (donc comme tu le dis si bien c'est au moment de saisir le conseil que les montants demandés (et donc justifiés) jusfitifient ou non la possibilité d'appel..
la procédure en soit un truc tordu...dans un appel, l'appelant peut être aussi intimé (on peut faire ce qu'on appelle un appel incident.. qui est "une contre attaque" et qui fait qu'on est à la fois intimé pour l'appel principal et appelant pour l'appel incident... bref  on simplifie beaucoup en demandant aux élèves de dire qui est l'appelant qui est l'intimé comme si... pareil pour le pourvoi en cassation: on peut se pourvoir à deux chacun pour ses raisons...avec des moyens des branches différentes...

tout ça n'es tpas au programme de bts...

:blink: Tu viens de me donner mal à la tête  :laugh: D'ailleurs l'arrêt de cette année aussi, il était plus facile l'année dernière avec Mme Milka  :closedeyes:
 

jessbzh

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Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

Bonjour !!

Je viens de minscrire... je suis en bts nrc a paris.

Alors pour la dissertation moi c'est simple je me souvenais plus du cours tres "banal" c'est abusé chaque année on se fait avoir! moi qui pensait tomber sur LUE!

J'ai fait simple :
1. lentreprise peut concilier le social blala (jai donné des exemple tres tres concret)
2. Il y a des limites : car elle peux se servir de cette nouvelle approche social ecologique en faisant juste une strategie de marketing... et j'ai parlé des delocalisations .. bref...

voila moi je veux pas davis lol je m'en fous j'ai deja raté LETUDE DE CAS alors pas blague :blush:
 

mathis

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Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

t'inquiète t'es pas la seule :wink2:
 

crapo

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Economie: L'entreprise peut elle concilier ssa responsibilité sociale et ...

BROOKLYNE link=topic=55806.msg592378#msg592378 date=1179244634 a dit:
salut à tous,

académie de poitiers BTS AD
1ère partie: éco sur le solde de la balance des transactions courantes
2ème partie: droit analyse d'un arrêt
3ème partie dév structuré: l'entreprise peut elle concilier sa responsabilité sociale et son caractère concurrentiel?

Franchement je ne sens pas du tout le dév structuré.
C'était pas assez clair pour moi.
Sinon assez bien dans l'ensemble.
Est ce qu'il faut scanner et envoyer le sujet quelque part pour avoir une idée de corrigé fait par un prof sur le forum?
C'est comme ça que l'on a fait hier pour l'étude de cas avec Gastoune.
 

crapo

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Economie: L'entreprise peut elle concilier ssa responsibilité sociale et ...

BROOKLYNE link=topic=55806.msg592378#msg592378 date=1179244634 a dit:
salut à tous,

académie de poitiers BTS AD
1ère partie: éco sur le solde de la balance des transactions courantes
2ème partie: droit analyse d'un arrêt
3ème partie dév structuré: l'entreprise peut elle concilier sa responsabilité sociale et son caractère concurrentiel?

Franchement je ne sens pas du tout le dév structuré.
C'était pas assez clair pour moi.
Sinon assez bien dans l'ensemble.
Est ce qu'il faut scanner et envoyer le sujet quelque part pour avoir une idée de corrigé fait par un prof sur le forum?
C'est comme ça que l'on a fait hier pour l'étude de cas avec Gastoune.

Je suis de reims en ag, j'ai eu le même sujet que les ad de poitier. Franchement, l'analyse d'arret, je l'ai trouvée assez simple!! Mon prof d'eco nous en a dégoté des plus dures !!! Donc je ne m'en fait pas. par contre pour la dissert sur le social et l'entreprise, c'est la tchave...le truc de fou, comme en français...
 

loloendétresse

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Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

crapo link=topic=55806.msg608592#msg608592 date=1180098636 a dit:
Je suis de reims en ag, j'ai eu le même sujet que les ad de poitier. Franchement, l'analyse d'arret, je l'ai trouvée assez simple!! Mon prof d'eco nous en a dégoté des plus dures !!! Donc je ne m'en fait pas. par contre pour la dissert sur le social et l'entreprise, c'est la tchave...le truc de fou, comme en français...

la tchave ???
 

enrique

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Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...


heu j ai pas le sujet sous les yeux, mais il me semble que l entreprise demande a ne pas payé les dommage a Mr X ... donc c est que le jugement des prud'homme etais en faveur de MR x nan?
 

aminoloco

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Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

Le dernier dossier concernant l'entreprise citoyenne face à la compétitivité donnais naissance à une orientation de synthèse de Droite ou de gauche !
Pour l'entreprise pro-citoyenne (sociale): connotation de gauche !
Pour l'entreprise pro-compétitive :connotation de droite libéral !
Peu importe l'orientation, pourvu que les correcteurs ne soient pas trop à cheval sur leurs idées afin qu'il puisse comprendre notre choix tout en le respectant !
 

melou13

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Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

bonjour!!
je pense que si tu as montré ton orientation politique dans ton devoir, tu risque d'avoir une mauvaise note car il ne sont pas du tout indulgent faut parler économie sans faire de politique.
je sais c'est dur mais c'est ce qu'on te demande. Nous on a eu cette exemple la avec en ancien élève qui était assez bon et qui c'est tapé un 8 car il a fait un devoir avec son orientation.
la seule chance que tu peux avoir c'est qlq un qui pense comme toi.
 

moime

Best Member
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

melou13 link=topic=55806.msg612083#msg612083 date=1180427799 a dit:
bonjour!!
je pense que si tu as montré ton orientation politique dans ton devoir, tu risque d'avoir une mauvaise note car il ne sont pas du tout indulgent faut parler économie sans faire de politique.
je sais c'est dur mais c'est ce qu'on te demande. Nous on a eu cette exemple la avec en ancien élève qui était assez bon et qui c'est tapé un 8 car il a fait un devoir avec son orientation.
la seule chance que tu peux avoir c'est qlq un qui pense comme toi.
Faut pas poussser non plus, on ne juge pas l'opinion de la personne... on juge son analyse , ses arguments. or il est vrai que dans la conception libérale c'est bien l'objectif économique qui prime (la fameuse main invisible de smith qui fait que chacun en pesant à ses intérets..) par contre il y a de plus en plus une prise en compte des autres aspects (c'est pas spécialement de gauche) pour éviter que l'entreprise ne soit "rejetée" .. il suffit de developper les arguments et ça passe
Quant au 8;à moins que la personne n'ait demandé à consulter sa copie, il est difficile de savoir pourquoi u n 8 (je rappele que le developpent sturcturé n'est que sur 6-7 ou 8.... et qu'un correcteur sait qu'en cas de contestation, sa copie est relue par unIPR qui vérifie que la note correspond en gros au barème... on peut mettre un zéro à quelque chose de raté (opinion sans argument) mais pas le sanctionner sur les autres parties
 

louise

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Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

est ce qu il y a un corrigé de disponible?
J ai foiré le plan du developpement structuré est ce grave?
pour le droit j ai oublié la question de droit est ce grave?
merci
 

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