+ et - VALUES...les titres financiers??

[imported_Diniman]

enfait, y'a un truc que j'ai pas compris. C'est pour déterminer les plus et moin values à la fin de l'exercice.. qu'est-ce qu'on doit prendre en compte exactement au niveau des titres de participations, immobilisations financieres etc??
et j'ai vu dans un bouquin que fallait prendre en compte des provisions pour dépréciations des titres aussi, j'comprend pas lol?

 

[imported_Diniman]

Personneee??

 

[imported_Consuela]

Alors pour l'IS il faut prendre les titres de participation (261) détenus depuis plus de 2 ans (ou moins de 2 ans si vendus en lot avec des détenus depuis plus de 2 ans)
Pour l'IR il faut prendre tous les titres (261 - 271 - 501 ...) détenus depuis plus de 2 ans (ou moins de 2 ans si vendus en lot avec des détenus depuis plus de 2 ans)
Donc plus ou moins values à long terme pour ceux détenus depuis plus de deux ans et à court terme pour ceux détenus depuis moins de 2 ans.
Ensuite les dotations aux provisions qui concernent ces titres (donc les titres qui rentrent dans régime plus et moins values) c'est à long terme (plus value pour une reprise, moins value pour une dotation)

Reprenez moi si j'ai fait une erreur!!

 

[corinne]

pour les bic, quels que soient les titres, une dotation aux provisions pour dépréciation est une MVLT et une reprise est une PVLT.
Pour les entreprises soumises à l'IS, pour les titres de participation ou les titres à risque détenus depuis 5 ans au moins, les dotations ou reprises sont des MVLT ou des PVLT respectivement.

 

[imported_Consuela]

Pour "gueuler" parce que personne répond ça va vite, mais pour dire merci c'est autre chose!!!!!!

 

[imported_Diniman]

lool Consuela... et t'es pas chez moi pour savoir ce qu'il s'y passe non plus..
peut-etre que j'ai du aller emmener ma tante aux urgences, peut-etre que ma soeur a fait cramé le four..
en l'occurence j'ai pas pu répondre...

donc voila, je tiens à te remercier.....ainsi que corinne..

 

[1664]

Corinne, apres 2 ans ce serait pas des pvnlt et non 5?

 

[corinne]

Corinne, apres 2 ans ce serait pas des pvnlt et non 5?

heu, excuse-moi, lol, mais tu peux répéter la question ?

 

[1664]

voila mon bouquin me dis les choses suivantes:
Les reprises st assimilées a des PVLT: a deduire
la PVLT imposable au taux reduit: a deduire
La PVLT est etalée sur 3années: 2/3 a deduire
Les DAP=MVLT : a reintegrer

 

[pika974]

Plus values dans les BIC

:-a3 Moi ce que j'ai vu en cours, (c'est confirmé par le petit fiscal 2004),
les plus values se déterminent par rapport à l'ancienneté du titre et son caractère amortissable ou non :

Si les B sont détenus depuis moins de 2 ans qu'ils soient amortissables ou pas, leurs cessions représentent des plus ou moins values de CT.

Par contre les choses changent dès qu'il s'agi de biens détenus depuis plus de deux ans : il faut distinguer les plus ou - values en fonction du caractère amortissable du bien :
Si le bien n'est pas amortissable, alors sa cession entraine une plus ou moins value de LT
S'il n'est pas amortissable (suivez bien!!), les moins values sur cessions = CT. Si c'est une plus value, c'est du CT à hauteur des amortissements et du long terme au delà!!!!

Voilà c un peu relou... je reconnais

NB: seules les plus ou moins values de LT sont soumis (par compensation pour les moins values) au taux réduit (16% + 10% de prélèvement sociaux)

Celles du CT peuvent être étalés sur 3 ans ou non mais reste
imposable au même taux d'imposition que les autres biens soumis au BIC

 

[1664]

Je suis d'accord avec ta facon de determiiner si il s'agit d'une PVLT ou d'une PVCT mais m'a facon dedeterminer leur imposition ou non est juste il me semble
En tout cas bon courage a toi pour cet aprem :wink:
ps: j'ai juste un doute pour savoir si l'etalement des pvct est encore d'actualité ou si ca a été abandonné :?: