Plus values dans les BIC
:-a3 Moi ce que j'ai vu en cours, (c'est confirmé par le petit fiscal 2004),
les plus values se déterminent par rapport à l'ancienneté du titre et son caractère amortissable ou non :
Si les B sont détenus depuis moins de 2 ans qu'ils soient amortissables ou pas, leurs cessions représentent des plus ou moins values de CT.
Par contre les choses changent dès qu'il s'agi de biens détenus depuis plus de deux ans : il faut distinguer les plus ou - values en fonction du caractère amortissable du bien :
Si le bien n'est pas amortissable, alors sa cession entraine une plus ou moins value de LT
S'il n'est pas amortissable (suivez bien!!), les moins values sur cessions = CT. Si c'est une plus value, c'est du CT à hauteur des amortissements et du long terme au delà!!!!
Voilà c un peu relou... je reconnais
NB: seules les plus ou moins values de LT sont soumis (par compensation pour les moins values) au taux réduit (16% + 10% de prélèvement sociaux)
Celles du CT peuvent être étalés sur 3 ans ou non mais reste
imposable au même taux d'imposition que les autres biens soumis au BIC