Révisions

Mili77

New Member
Bonjour !!
Je pense bientôt attaquer les révisions d'éco droit...et à vrai dire je sais pas trop par ou my prendre et ça me fait peur !!!
Quelqu'un connait il un site qui propose des fiches recapitulatives ou de révisions...???
Merci d'avance
Bon courage
Emi :wink:
 

ameel

New Member
Le mieux c'est de t'acheter trois livres qui resument l'eco generale, le droit, et l'eco d'entreprise
C'est beaucoup mieux en plus tu peux les emporter avec toi dans les transports :wink:
 

missrnbdu84

New Member
t'aurais pu crée un post pour ca et au mettre merci et boujour

c'est un contrat :
:arrow: synallagmatique : obligations réciproques entre les deux parties
:arrow: à titre onéreux : les deux parties tirent un avantage du contrat (salaire pour le salarié, prestation de travail pour l'employeur)
:arrow: consensuel : le consentement suffit suffit pour la conclusion du contrat (sauf pour un CDD où là il faut un écrit)
:arrow: de gré à gré ou d'adhésion : le salarié peut ne pas avoir le choix pour la conclusion du contrat notament avec la conjoncture éco
:arrow: à éxecution successive : l'éxecution du contrat se fait sur une durée déterminé ou indéterminé
:arrow: conclu institu personae : la perso du salarié est déterminante pour l'embauche du salarié, l'évolution de son contrat ou la rupture du contrat.celle de l'employeur est parfois aussi déterminée
c'est bien cela que tu veux?
 
contrat de travail

Salut,
Ce que je recherche c'est la clause de mobilité, la clause de dédit-formation et la clause de non-concurrence.Discutez leur validité.
Merci d'avance.
 

missrnbdu84

New Member
Bon je te donnes les définitions de ces trois clauses :
:arrow: clause de mobilité : elle assure l'entreprisede la mobilité géographique du salarié
:arrow: clause de non concurrence : en cas de rupture du contrat de tavail, elle prévoit que le salarié ne puisse pas s'installer dans un certain périmétre géographique ou dans un champ d'activité déterminé pour ne pas nuire à son ancien employeur. cette clause doit être limitédans le temps ou dans l'espace et ne doit pas conduire à une interdiction pure et simple d'excercer une pofession. Elle doit être justifié par l'interet de l'entreprise
:arrow: clause de dedit formation : le salarié embauché bénéficie d'une fomation mais il s'engage à rester une certain nombre d'année dans l'entreprise. En cas de rupture du contrat de travail, il devra indemniser l'entreprise
 
un peu plus

:arrow: clause de mobilité:
clause d'un contrat par laquelle le salarié accepte par avance toute mutation qui, sans cette clause, constituerait une modification du contrat et ne pourrait en conséquence être imposé unilatéralement;

:arrow: clause de débit formation :
clause par laquelle un salarié accepte dans son contrat de travail, de demeurer un certain temps au service de l'entreprise en contrepartie d'une formation que cette dernière prend en charge. en cas de démission avant l'expiration du temps de fidélité, le salarié doit rembourser tout ou partie des frais de formation.

:arrow: clause de non concurrence :
clause d'un contrat par laquelle une des parties s'interdit, dans certaines limites de temps et de lieu, d'exercer une activité professionnelle déterminée susceptible de faire concurrence à l'autre partie. cette clause se rencontre notamment dans les contrats portant sur le fonds de comerce. on la trouve aussi dans les contrats de travail où elle est parfois appelée clause de non-réembauchage et par laquelle, dans les mêmes limites, un salarié s'interdit, lors de son départ de l'entreprise, de s'engager chez un concurrent ou de s'établir à son compte.
 

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