besoin d'aide en droit

[imported_chouchou69]

je dois faire un exercice de cas pratik sur la société Généprod et Mme Pelis c'est une rupture de contrat de travil y a t'il quelqu'un ki la fé ? et ki pourrait m'aider par la méme occasion ?
merci !

 

[Sandra58]

droit

Tu peux peut être nous en dire plus ?

 

[imported_chouchou69]

il s'agit d'une transaction mais a vrai dire g pas tout compris !
c un employeur qui décide de muter son chef de projet ki ne veut pas bouger.
la société la licencie
le patron dde une réunion pr s'expliké et un accord é conclut sans le réel consentement de l'employé

 

[Sandra58]

licenciement

Il faut que tu vérifie si l'employeur a bien respecté la procédure de licenciement ...si c'est un cdi, il ne peut le faire que pour uen cause réelle et sérieuse ... maintenant je ne peux pas t'aider plus car je n'ai pas le sujet ... A mon avis il faut que tu cherche si le motif du licenciement est fondé !!! si c'est un licenciement à titre individuel ou économique (l'entreprise peut juger que c'est un motif structurel ou ocnjuoncturel entraînant la suppression de son emploi ....)

 

[Sandra58]

euh tout d'abord ...

IL faut que tu comprennes s'il y a oui ou non consentement mutuel !!!

Ah oui et aussi il faut que tu vois si il y avait une clause ou non de mobilité dans le contrat du salarié ... Enfin de toute manière ton problème de droit est de savoir si un refus de mutation d'un salarié par son employeur constitue un motif sérieux de licenciement ???

 

[imported_chouchou69]

merci beaucoup de ton aide !