cession d'immo

[seriously]

bonjour,

pourrait on m'aider pour 2 cessions d'immobilisation , je n'y arrive pas et ça m'empeche de faire la suite.

a)un véhicule utilitaire est cédé le 20/07/N (citroen) pour 12000 taxes comprises, acquis le 1/07/N-2 au prix de 16800 HT.

JE SAIS QUE LA TVA EST Déductible mais je me demandé si il faut faire un prorata ou pas je suis pas doué dans cette matiére si quelq'un pouvait m'expliquer

b) un immeuble cédé le 31/05/N pour 137000 TTC, acquis le 1.02.N-5 pour 120000ht soumis à la tva,amorti depuis son acquisition à un taux de 4% taux linéaire.une subvention de 15000 a été rapportéà cette acquisition. C'est 15000 ont été rapporté chaque année pour un montant égale à la dot au amrtissement affectée du rapport : sub/immobilisation

il faut que je calcule la tva en n, sincérement ce n'est pas que je veuille pas le faire seule c'est que j'ai besoin d'aide parce que je n'y comprend pas grand chose.

Merci.

 

[cedfr]

bonjour,

pourrait on m'aider pour 2 cessions d'immobilisation , je n'y arrive pas et ça m'empeche de faire la suite.

a)un véhicule utilitaire est cédé le 20/07/N (citroen) pour 12000 taxes comprises, acquis le 1/07/N-2 au prix de 16800 HT.

JE SAIS QUE LA TVA EST Déductible mais je me demandé si il faut faire un prorata ou pas je suis pas doué dans cette matiére si quelq'un pouvait m'expliquer

Si la cession intervient dans les 5 ans (ce qui est le cas) et qu'elle intervient entre des professionnels (?), la TVA initialement non déductible est récupérable par prorata d'1/5 (3/5 dans ton cas) :smile:

 

[seriously]

merci c'est gentil de m'avoir aidé.

est ce que j'ai bien compris ou non

16800*0.196*(3/5)=

 

[mandy34]

oui c'est bon c'est ca
cedfr t'as bien expliqué

 

[seriously]

merci c'est gentil de votre part.

 

[seriously]

excusez moi encore j'aurais voulu savoir pour l'immeuble
est-ce que je procéde de la même manière?
je sais que qu'il a plus de 5 ans et que la cession est avant la 19 eme année.

dois-je faire comme ça:

120000*0.196*(14/20) 14= 20-6
JE SAIS PAS SI LA SUBVENTION je dois l'ajouter.

 

[cedfr]

JE SAIS PAS SI LA SUBVENTION je dois l'ajouter.

Si tu amorti ton immeuble à 4% l'an, ça veut dire que tu l'amorti 25 ans.
Ta subvention, tu la rapporte en fonction des dotations; c'est à dire sur les 25 ans.
Or, si tu cède ton immeuble avant les 25 ans, une partie non négligeable de ta subvention n'a pa été rapportée au résultat (avec le compte 777).
Il faut donc faire une écriture avec le 777 dont le montant sera: 15 000€ - ce qui a déjà été viré au compte de résultat entre N-5 et N.

:smile:

 

[seriously]

bonjour je te remercie de ton explication

le début j'ai bien compris mais la derniere phrase j'ai pas trop compris pourquoi je devais faire ça , parce que dans l'exercice on me demande juste de calculer la tva déductible sur immobilisation.

Pouvez-vous m'expliquez?

 

[cedfr]

bonjour je te remercie de ton explication

le début j'ai bien compris mais la derniere phrase j'ai pas trop compris pourquoi je devais faire ça , parce que dans l'exercice on me demande juste de calculer la tva déductible sur immobilisation.

Pouvez-vous m'expliquez?

Je t'ai donné le principe quand tu cède une immo alors que tu as bénéficié d'une subvention. Après, si on te demande juste de travailler sur le TVA, le problème ne se pose pas car une subvention, qui est une aide non remboursable, est exclut par définition du champs d'application de la TVA.
Donc, à priori, la subvention n'a aucune incidence en matière de TVA :smile:

 

[seriously]

daccord merci, moi j'ai fait le tabeau me cela ne sert pas à grand chose si je dois calculer la tva finalment.

merci et c'est bon comment j'ai procédé ou pas j'ai pris le prix d'acquisition sans y apporté la subvention j'ai calculé:

120000*0.196*14/20

 

[cedfr]

merci et c'est bon comment j'ai procédé ou pas j'ai pris le prix d'acquisition sans y apporté la subvention j'ai calculé:

120000*0.196*14/20

Oui, j'obtiens cela aussi :smile:

 

[Velsatis63]

c'est noel donc la TVA :knuppel: hiiiiiiiihiiiiiiiii :zarbi:

 

[Velsatis63]

bon aller à vue d'oeil il n'y aurait pas un soucis de reversement de tva par hasard pour l'immeuble....??
Et pour le véhicule veuillez à utiliser le vocabulaire apprioprié...merci :wink2:

 

[m.laura85]

Pour le véhicule je suis d'acoord mais pour l'immeuble y a pas une histoire de droits d'enregistrements vu que la vente a été faite après les 5ans de l'achèvement??? Sinon y a une reversement de TVA à faire normalement car on a trop déduit lors de l'acquisition.

 

[cedfr]

c'est noel donc la TVA :knuppel: hiiiiiiiihiiiiiiiii :zarbi:

:laugh: Aujourd'hui j'alterne entre chocolats et TVA :unsure:

Pour l'immeuble, il y a en effet le reversement de la TVA qui correspond au calcul 120000*0.196*14/20 :smile:
@m.laura85: tu me pose une colle là mais à priori si l'exercice ne mentionne pas les droits d'enregistrement, je ne m'y intéresse pas :unsure:

 

[m.laura85]

:laugh: Aujourd'hui j'alterne entre chocolats et TVA :unsure:

Pour l'immeuble, il y a en effet le reversement de la TVA qui correspond au calcul 120000*0.196*14/20 :smile:
@m.laura85: tu me pose une colle là mais à priori si l'exercice ne mentionne pas les droits d'enregistrement, je ne m'y intéresse pas :unsure:

Si je me souviens bien de mes cours de fisca il y a de la TVA lors de la cession de l'immo dans le délais des 5ans de l'achèvement après je peux confondre. Pour info, les droits d'enregistrement c'est à 5.09%.

 

[seriously]

merci pour tout CEDFR, ainsi que les autres

Bonne fête à tous et merci encore.
N'abusez pas trop sur les chocolats!!!!! :chessy: :chessy:

 

[m.laura85]

Petite aide sur la TVA immobilière http://www.lesiteimmobilier.com/info-logement/TVA-immobiliere-vente.aspx?panel=5-2 En espèrant que cela vous aide.

 

[Velsatis63]

bon allez velsatis se met en mode fisca le jour de noel :blink:

Une cession d'immeuble est soumise à tva lorsqu'il s'agit de la premiere mutation dans les 5 ans qui suivent l'achevement!
S'il n'y a pas de tva, il y aura alors des droits d'enregistrements de 5.09% si mes souvenirs sont bon (donc m.laura85  aurait la même mémoire que moi? :laugh

 

[m.laura85]

bon allez velsatis se met en mode fisca le jour de noel :blink:

Une cession d'immeuble est soumise à tva lorsqu'il s'agit de la premiere mutation dans les 5 ans qui suivent l'achevement!
S'il n'y a pas de tva, il y aura alors des droits d'enregistrements de 5.09% si mes souvenirs sont bon (donc m.laura85  aurait le même mémoire que moi? :laugh

A moins que ton mémoire ait le même nom que ma prof de fisca et que tu aies le Dunod????Lol