Forum des BTS
cession d'immo
- Auteur de la discussion seriously
- Date de début
seriously link=topic=73442.msg792129#msg792129 date=1198616042 a dit:
Pour calculer la base des acomptes de TVA, les sociétés ne doivent pas prendre en compte le montant de la TVA sur immo(immeubles, véhicules etc) car elles ont la possibilité de se faire rembourser (à condition d'en faire la demande) sous certaines conditions.
Velsatis63 link=topic=73442.msg792093#msg792093 date=1198609512 a dit:
:laugh: :laugh: :laugh: :laugh:
Je vois qu'en mon absence, on essaye de tout compliquer et d'ajouter des difficultés :knuppel:
Bon maintenant à cause de vous (j'inclus m.laura85), je vais me souvenir de ce taux de 5,09% qui me servira peut être pas :laugh:
m.laura85 link=topic=73442.msg792262#msg792262 date=1198667373 a dit:
Non mais je plaisante, je vais essayer de m'en souvenir :laugh:
Enfin, normalement, j'arrive à bien me souvenir de tout ce qui est dit sur cultureco; ça marche même mieux que ce qu'on me dit en cours :happy:
Velsatis63
Active Member
cedfr link=topic=73442.msg792264#msg792264 date=1198667667 a dit:
a wé donc je te sers de prof? :laugh: :laugh: :laugh:
Non mais oui si tu passe l'épreuve de droit fiscal du dcg il y a au programme les droits d'enregistrement!! mais pas de panique si tu ne les a pas encore vu!! ya le temps encore!!
Velsatis63
Active Member
l'élève a du chemin a faire encore....
bonjour excusez moi encore j'ai pas fini mon travail sur la tva
je voulais savoir si le résultat que j'ai obtenu pour le véhicule utilitaire et pour la cession de l'immeuble est toujours le même dans le cas ou la société est soumise à l'is et qu'elle est acquitté sur la tva d'apres les débits.
et desolé de revenir dessus mais est-ceq'on doit vraiment calculer un complément de déduction alors que c'est un véhicule utilitaire et pas un véhicule de tourisme.
merci
je voulais savoir si le résultat que j'ai obtenu pour le véhicule utilitaire et pour la cession de l'immeuble est toujours le même dans le cas ou la société est soumise à l'is et qu'elle est acquitté sur la tva d'apres les débits.
et desolé de revenir dessus mais est-ceq'on doit vraiment calculer un complément de déduction alors que c'est un véhicule utilitaire et pas un véhicule de tourisme.
merci
23ASSIA link=topic=73442.msg796753#msg796753 date=1199286965 a dit:
Si c'est de l'IS que tu parle, je peux te donner les détails des calculs:
1er acompte au 15/03/N: bénéfice fiscal N-2 *1/4 * taux
2ème acompte au 15/06/N: ( bénéfice fiscal N-1 * 2/4 * taux) - 1er acompte
3ème acompte et 4ème acompte au 15/09/N et au 15/12/N: bénéfice fiscal N-1 * 1/4 * taux
Le taux est de 33,1/3% annuel (15% dans la limite de 38120€ si ton entreprise fait moins de 7 630 000 de chiffre d'affaires, si elle est détenue par au moins 75% de personnes physiques et si le capital est libéré)
:smile:
d'accord merci,
enfaite j'arrive pas à comprendre peut tu me dire si je comprend à peu près , on peut calculer de deux manières les acomptes soit
Si on est soumis à l'IR :
1ER ACOMPTE
basede calcul de n-2de l'acompte*25%
2EME , 3EME
base de calcule n-1 de l'acompte*25%
4eme
base de calcul de n-1 *20%
si on est soumis à l'is
c'est ce que tu a ecrit CDFR
1er acompte au 15/03/N: bénéfice fiscal N-2 *1/4 * taux
2ème acompte au 15/06/N: ( bénéfice fiscal N-1 * 2/4 * taux) - 1er acompte
3ème acompte et 4ème acompte au 15/09/N et au 15/12/N: bénéfice fiscal N-1 * 1/4 * taux
Le taux est de 33,1/3% annuel (15% dans la limite de 38120€ si ton entreprise fait moins de 7 630 000 de chiffre d'affaires, si elle est détenue par au moins 75% de personnes physiques et si le capital est libéré)
Peut tu m'expliquer je dois calculer le 1eracompte theorique de tva à payer en n+1 comment je vais faire si je n'ai pas le bénéfice de n-1 j'ai calculer N
et on me donne les donnéesle premier trimestre n+1. De pus je comprend pas même si je dois pas le faire pour tu multiplie par 2/4 pour le deuxieme acompte avec l'IS
merci
enfaite j'arrive pas à comprendre peut tu me dire si je comprend à peu près , on peut calculer de deux manières les acomptes soit
Si on est soumis à l'IR :
1ER ACOMPTE
basede calcul de n-2de l'acompte*25%
2EME , 3EME
base de calcule n-1 de l'acompte*25%
4eme
base de calcul de n-1 *20%
si on est soumis à l'is
c'est ce que tu a ecrit CDFR
1er acompte au 15/03/N: bénéfice fiscal N-2 *1/4 * taux
2ème acompte au 15/06/N: ( bénéfice fiscal N-1 * 2/4 * taux) - 1er acompte
3ème acompte et 4ème acompte au 15/09/N et au 15/12/N: bénéfice fiscal N-1 * 1/4 * taux
Le taux est de 33,1/3% annuel (15% dans la limite de 38120€ si ton entreprise fait moins de 7 630 000 de chiffre d'affaires, si elle est détenue par au moins 75% de personnes physiques et si le capital est libéré)
Peut tu m'expliquer je dois calculer le 1eracompte theorique de tva à payer en n+1 comment je vais faire si je n'ai pas le bénéfice de n-1 j'ai calculer N
et on me donne les donnéesle premier trimestre n+1. De pus je comprend pas même si je dois pas le faire pour tu multiplie par 2/4 pour le deuxieme acompte avec l'IS
merci
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