declaration de tva?

[imported_Vegeta]

Bonjour je vais passé mon oral et je ne sais pas ce que je pourrais dire sur la declaration de tva a parr que c'est un document fiscal envoyer aux impots. Pouvez vous m'aider sur son objectif ou ce que je pourrais ajouter?

 

[imported_salwa]

http://www.cultureco.com/forum/viewmessage_224805.html

tiens ca peut t'aider un peu :wink:

 

[Mike51]

salut !

Je pense qu'il est important de citer tout les régimes de TVA et de developer le régime auquel appartient ton cas. Moi j'ai une APS avec une déclaration de TVA et j'ai aussi enchainé sur les télédéclarations. Je pense que ça peut être intéréssant d'autan plus que de plud en plus les documents fiscaux sont dématérialisés !

Voila !

 

[imported_marie31]

je pense que tu peut expliquer toutes les differentes tva: ded, coll, intracom ect...

 

[bribri42200]

[salut moi j aiun rapport de stage a rendre sur la déclaration de tva intracommunautaire et sérieusement je ne sais pas koi mettre si vous avez des idées merci de me les transmettre
Mon rapport est pour lundi

 

[bribri42200]

[salut moi j aiun rapport de stage a rendre sur la déclaration de tva intracommunautaire et sérieusement je ne sais pas koi mettre si vous avez des idées merci de me les transmettre
Mon rapport est pour lundi
merci de m aider o plus vite

 

[fido59]

Après avoir calculé la TVA à décaisser, l’entreprise doit remplir une déclaration (formulaire CA3 ou CA12) qui dépend du régime fiscal de l’entreprise, établi en fonciton du chiffre d’affaires annuel hors taxes.

· Le régime réél normal s’appuie sur une déclaration CA3 mensuelle. Il concerne les entreprises dont le chiffre d’affaires annuel HT est supérieur à 763 000€ pour les entreprises de vente de marchandises ou 230 000€ pour les entreprises prestataires de services. Le règlement mensuel se fait entre le 15 et le 24 du mois suivant. Les entreprises dont la TVA due est inférieure à 1 830€ par an peuvent effectuer des paiements trimestriels.

· Le régime réél simplifié (déclaration CA12) concerne les entreprises dont le CA HT est compris pour les ventes de marchandises entre 76 300 et 763 000, pour les prestataires de services : entre 27 000 et 230 000. Le règlement de la TVA se fait alors par 4 acomptes.

· Le régime des micro-entreprises permet une exonération d’impôt pour les entreprises dont le CA annuel HT est inférieur à 76 300 pour les marchandises, et 27 000 pour les prestataires de services.
Si au cours de l’année, l’entreprise franchit certains seuils de chiffre d’affaires (84 000€ pour la vente de marchandises et 30 500€ pour les prestataires de service), alors elle devient redevable de la TVA.

Les acquisitions intra-communautaires sont des importations au sein même de l’union européenne, entre deux assujettis ayant un numéro d’identification intra communautaire.
FR 29 568154983 01
2 lettres pou rle pays, une cjé informatique, N° SIREN, et N) de structure (agence, enseigne, filiale...)

Ces acquisitions sont soumises à une TVA à la fois collectée et déductible, elle a pour seul but de controler et d’enregistrer les acquitsitions intra-communautaires. Elle n’a aucune incidence sur le résultat, mais doit obligatoirement être enregistrée et déclarée.

D’éventuels écarts entre le cadrage, les comptes et la déclaration peuvent apparaître, mais doivent absolument être justifiés (remboursement de TVA, régulation de chiffre d’affaires du aux impayés…).