Devoir de droit N°2 cned

[leclerc]

Bonjour,

je bloque sur la question 3 des litiges "Gerex" et "Guerin"contre Sbe...
Quels éléments de preuve cherchera à apporter la partie à qui incombe la charge de la preuve ?
Dois-je parler des procédes de preuves (moyens de preuves parfaits ou imparfaits) et reprendre les faits évoqués dans le texte (contrat, écrit pour le premier litige) et (mur qui tombe, serment...pour le second cas) ou faire autrement ?

Merci à vous
ascompris;

 

[tomette57]

Slt,

Je voulais savoir si tu avais réussi a finir ton devoir d'éco droit?

Moi je bloque sur le développement structuré, pour le reste du devoir je devrai pouvoir t'aider!!

J'atten de tes nouvelles.
Aufaite tu fais quoi comme BTS?

Aplus Tomette

 

[leclerc]

:chessy:
Bonjour,

je te prie de m'excuser pour le retard !
Je viens seulement de lire les messages...
Je fais un Bts communication des entreprises par correspondance avec le cned. Ma difficulté réside dans la recherche des cours pour répondre aux questions. Il arrive que je parcours 4 programmes pour répondre à une question. En ce sens, je trouve que le cned va un peu vite et ne structure pas assez le cours à l'interro !
Bref, je ne vais pas te conter ma vie...pour le développement structuré :
1- Une intro
2- Développement
a- qu'appelle t-on progrès
b- l'innovation est source de croissance...
c- mais elle peut être un frein dans certaines circonstances

Bien à toi

 

[leclerc]

J'oubliais...

Peux-tu me dire : "comment répercuter le surcoût de "reverse logistics" ?" et ce surcoût est-il un élément important de compétitivité pour les entreprises ?"

Dans quels cours puis-je puisé les infos ?

Merci à toi

 

[tomette57]

Slt,

Désolé de repondre maintenant, pour la reverse logistique jme suis pas servie du cours car mon boulot dans la vie c'est dans les deee, alors j'étais un peu aider.

Alors dis moi si tu souhaite en savoir plus mais désolé je ne sais pas a kel cours tu peu te fié, après tu peu trouver plein de site sur internet qui parle de la reverse logistique mais renseigne toi bien sur le directive qui est cité dans le texte.

A plus

Tomette

 

[ptitejads]

Salut!!

Moi aussi j'ai un peu de mal pour l'annexe 2.... donc si tu veux bien m'aider pour le devoir leclerc...

A pluuuss!!

 

[tomette57]

Salut,

Dis moi sur koi tu bloque je pourrais peut-être t'aider!!

Tomette

 

[Klo]

je bloque pour la question 4 et 5 car je n'ai pas mon bouquin avec moi (j'ai que jusqu'à la série5)...quelqu'un pourrait-il m'aider ou me diriger vers un site où je pourrai trouver les informations necessaire à ces réponses ? merci

 

[leclerc]

Désolé pour la non réponse
je rentre de vacances et je repars pour une semaine !
A+

 

[Klo]

et moi on pe me repondre ?

 

[jeanba]

salut
il ne me manque plus que les questions 2,3 et 6 (les contraintes juridiques, à qui ça profite et la repercution du surcoût) si vous pouviez me donner un coup de main ça serai cool parce que je m'en sort pas :wacko:

 

[leclerc]

:blink:Bonjour,
je rentre juste de vacances...désolé pour la non-réponse !
Vous aurez les réponses pour demain...
Cordialement

 

[pititedjess]

Moi je suis en train de faire ce devoir et pour la question 1 je me demandait si pour le litige Gerex si c'était réellement un fait...car il y a une preuve écrite: le contrat. Qu'en pensez vous?Pour les autres questions voila ce que je pense:
Q2 : la charge de la preuve incombe à celui qui accuse...logique puisqu'il veut des dommages!
Q3: les dégats matériaux, le géomètre pour la délimitation du terrain (savoir a qui appartenait le mur),les couts de téléphones, les recommandés avec accusé de réception, la lettre de mission, le résultat fiscal, le refus de la banque...
Q4 : TGI car les litiges concernent des demandes supérieures à 10 000 euros.
Q5: responsabilité civile contractuelle (cf definition dans le fasicule)


Pour ce qui est du plan de dissertation : quels sont les impacts de l'innovation sur l'économie?

je propose
1/ a court therme
2/ a long terme
ou
1/des effets positifs
2/des effets négatifs


Moi je veux bien un cout de main pour la partie B....SVP

 

[cyndie]

salut moi aussi je bloque sur la partie B a partir de la question 2: Quelles sont les contraintes juridiqes qui vont reglementer la "reverse logistics"? (il est dit qu'il faut se reporter au cours de droit sur les regles francaises et europeennes mais j'ai beau chercher je trouve pas ce cours! :mellow merci pour votre aide

 

[bobinette]

Désolé je retrouve pas le cours mais je crois que c'est ca :

Les contraintes juridiques sont :decret pour la regle francaise et directive au niveau européen .
Regarde s'est inscrit dans le texte.

Bon courage

 

[tite.elodie]

salut à tous,
moi j'ai des soucis avec la question 6 de la partie B du devoir N°2 d'éco droit du cned. ascompris;
Si vous pouviez m'aider se serait génial... merci d'avance :wink2:

 

[grididi]

Salut!!Vous pouvez m'aider por ce devoir?
Concernant les reverses logistics!!Le texte n'aide vraiment pas beaucoup à répondre aux questions.Il a fallu que j'aille sur quelques sites internet mais là encore pas grand chose!!
Pour la question3 du B losque l'on dit qui profite de cette opportunité l'on parle des autorités publiques ,des particuliers?La question n'est pas assez précise :unsure: