Julien a acquis le 12 janvier un micro-ordinateur d'une valeur de 1 923 € auprès de l'entreprise Infotop. Il règle la totalité de la facture par cheque le jour même et emporte l'équipement. Quelques jours après la vente l'entreprise Infotop lui fait parvenir une facture de 1 923 € à régler dans les meilleurs délais. Julien, assez négligent, a perdu la quittance que lui avait délivré le magasin le 12 janvier.
Inquiet Julien se demande par quel moyens il pourra faire preuve de son paiement et ce qu'il adviendra si l'entreprise le poursuite en justice.
1. Qualifiez les parties.
2. Qualifiez les faits (nature de transaction entre les parties).
3. Identifiez le problème a résoudre.
4. Précisez la branche du droit applicable.
5. Que devra prouver l'entreprise Infotop ? Par quels moyens ? Justifiez votre réponse.
6. Que devra prouver Julien ? Par quels moyens ? Justifiez votre réponse
Mon gros soucis est les questions 5 et 6 comment prouver...
Je ne vois pas... J'ai beau relire mes cours... Je ne vois pas.... :cry:
Inquiet Julien se demande par quel moyens il pourra faire preuve de son paiement et ce qu'il adviendra si l'entreprise le poursuite en justice.
1. Qualifiez les parties.
2. Qualifiez les faits (nature de transaction entre les parties).
3. Identifiez le problème a résoudre.
4. Précisez la branche du droit applicable.
5. Que devra prouver l'entreprise Infotop ? Par quels moyens ? Justifiez votre réponse.
6. Que devra prouver Julien ? Par quels moyens ? Justifiez votre réponse
Mon gros soucis est les questions 5 et 6 comment prouver...
Je ne vois pas... J'ai beau relire mes cours... Je ne vois pas.... :cry:
