plus value sur revente d'appartement sur plans

[yastynst]

Je travail chez un promoteur immobilier et j'ai vendu il y 7 mois un appartement sur plan à un client.

Ce dernier aimerait revendre cette appartement avant même d'y habiter.

Nous livrons le projet dans deux mois.

Il a fait monter une cuisine de 10 000¤ et une baignoire de 5 000¤.

Il aimerait savoir si il sera imposable sur la plus value qu'il fera à la revente.

Je lui ai dit qu'il sera exoneré d'impot car il vit encore chez ses parents (donc sa residence principal ne lui appartient pas), est ce que j'ai eu raison ? Il va rembourssé son emprunt donc je lui ai dis qu'il aurait des frais bancaire a versé à sa banque et pour finir je lui ai dis que le notaire devra prendre les même frais qu'il a pris lors de l'achat de cet appartement.

Je vous remercie de me conseiller ou de me donner un site ou je pourrais trouver des reponses.

MERCI

 

[ju-]

Salut

Moi je dirais qu'il seras soumis à la taxe sur la plus value à 100%, car il revend un bien qui n'est pas sa résidence principale, mais je pense que pour être plus sur tu peux poser la question à un notaire, il y aurai apparament quelques astuces pour réduire cette taxe.`
Tu es commercial pour un promoteur?

 

[topaziane]

voilà ce que j'ai trouvé
http://www.jurisprudentes.org/bdd/faqs_article.php?id_article=617

 

[yastynst]

Je viens d'avoir mon prof de fisca o tel:

il me dit que c'est tres difficile de revendre un bien dont en loccurence mon client n'est pas encore proprietaire, de plus si il s'amuse a le revendre il sera a la fois obligé de payer la TVA 19,6 et 27% de plus value.

Il faut qu'il attende la livraison de son appart qu'il fasse le necessaire (telephone, electricité, ...) pour que ça devienne ça residence principale et ensuite le revendre. La il sera obligé de payer la TVA 19,6 mais comme ça sera sa residence principale il ne se verra pas imposable sur la plus value.

De plus si il vend son appartement a une personne pour en faire sa residence principal, cette derniere poura le revendre sans TVA n'y plus value (interessant pour vendre).

Voila je vous remercie encore !!!!

 

[topaziane]

Je viens d'avoir mon prof de fisca o tel:

il me dit que c'est tres difficile de revendre un bien dont en loccurence mon client n'est pas encore proprietaire, de plus si il s'amuse a le revendre il sera a la fois obligé de payer la TVA 19,6 et 27% de plus value.

Il faut qu'il attende la livraison de son appart qu'il fasse le necessaire (telephone, electricité, ...) pour que ça devienne ça residence principale et ensuite le revendre. La il sera obligé de payer la TVA 19,6 mais comme ça sera sa residence principale il ne se verra pas imposable sur la plus value.

De plus si il vend son appartement a une personne pour en faire sa residence principal, cette derniere poura le revendre sans TVA n'y plus value (interessant pour vendre).

Voila je vous remercie encore !!!!

c'était effectivement dans le lien que je t'ai donné, mais merci pour la confirmation....