Plus values et moins values sur IS

[graziella]

Bonjour,
Voilà je suis en pleine révision et je bloque sur les ± VALUES dans le calcul de l’IS. Comme c’est un cours que j’ai plus ou moins survolé, je souhaiterai que quelqu’un corrige mes dires et si il parvient réponde à mes questions. D’avance merci, c’est un peu long.

( BIC et IS sous entendent les entreprises soumises à…)
Pour le calcul des ± VALUES nettes, avec distinction entre court et long terme, ça va, j'ai compris. Je ne l’ai pas repris ici.
Pour les ± VALUES nettes professionnelles:
Les ± values à court terme : rien à faire excepté pour les « BIC » qui souhaitent étaler les + values sur 3 ans. (si constaté en N : 2/3 sont à retirer du résultat fiscal N, 1/3 à réintégrer sur N+1 puis 1/3 sur N+2)

Les ± values à long terme :

+ Value : à déduire du résultat fiscal car imposé à un tx différent (15% pour l’IS et 16% pour les BIC) excepté si l’entreprise est déficitaire et souhaite compenser son déficit.

-Values : non déductibles, elles sont toutes à réintégrer mais peuvent compenser les 10 prochaines + values nettes à long terme. (pourquoi l'administration considère qu'elles ne sont pas à prendre en compte ?)

Cas particulier des + values sur titres :
Concerne uniquement les IS.
Les obligations : ne sont pas considérées comme + value professionnelle => pas de traitement fiscal particulier.
Les actions :
Les titres de participation : cession considérée comme + value professionnelle, à déduire du résultat fiscal pour imposition séparée à 15%.
D‘OPCVM : tous les ans, la SA enregistre des provisions ou reprises comptables en tenant compte de la valeur réelle des actions (gains ou pertes latentes) mais comme ces provisions (ou reprises) ne sont pas fiscalement déductibles (ou imposables), elle les déduit pour calculer les résultats des différents exercices concernés mais comptablement, ces provisions et reprises existent toujours.
Lors de la cession, la + value (prix de cession – prix d’achat) existe dans le résultat comptable (jeu des comptes 775-675) et ne doit pas être modifiée fiscalement (pas de taux particulier)
Par contre, les provisions et reprises, pourquoi doivent-elles être fiscalement traitées à la cession et comment ? (Référence exercice de fiscalité pratique 2005 p 60 chez Dunod) J’ai un élément qui manque dans la logique de traitement… ascompris;

 

[milie]

Pas d'erreurs selon moi, il te manque cependant le traitement des plus ou moins values sur cessions de titres (selon que certains titres cédés d'une même catégorie sont détenus depuis plus ou moins de 2 ans ...) et le fait que le régime spécial d'imposition favorable est limité aux titres de participation (+ provisions et reprises liées) et aux brevets.

La plus value est constatée par le jeu des comptes 675/775. Une provision a pour conséquence de diminuer le résultat, elle s'effectue par un compte de charge (68). On considère que les provisions sur titres de participation doivent être réintégrées. Par contre, les reprises doivent être déduites.

J'espère t'avoir éclairé un peu ... mais Dunod est un très bon bouquin ... essaie cependant de t'attacher à l'essentiel, qui est plus difficile à percevoir car le contenu est archi dense ...

Bon courage !

 

[graziella]

Merci pour ta réponse mais je pense que je me suis mal exprimée.
Voilà, je vais distinguer deux cas concernant uniquement les OPCVM :
traitement de fin d'année, pas de cession : j'enregistre à l'inventaire comptablement les provisions ou reprises sur provisions, selon la valeur des actions. Selon le bouquin, Pas de traitement fiscal particulier. (il s'agit de provisions déductibles car les + ou - values à long terme ne rentrent pas dans le champs d'application des les + ou - values professionnelles (p81), nous sommes sur des OPCVM dans l'IS) ( par contre ailleurs, j'ai dans le même bouquin que les provisions pour ces titres ne sont pas déductibles, les reprises ne sont pas imposables (p56) : mon erreur vient peut-être de là)

Je cède les OPCVM : je constate une + ou - values à long terme (Valeur de cession - valeur d'acquisition ), qui n'entre pas dans le champs d'application des + ou - values professionnelles : donc rien à faire sur le résultat fiscal pour cette + ou - value.
J'avais provisionné les années précédentes et, comptablement lors de la cession, mes provisions sont annulées (mais il s'agit de compte ne rentrant pas dans le calcul du résultat 2....) Il n'y a donc aucune charge effective des provisions des exercices antérieurs sur mon exercice (où a lieu la cession)
Pourquoi et comment dois je traiter ces provisions lors de la cession ?
Désolée d'insister mais je ne vois toujours pas...