Quel taux de TVA? et pourquoi?

[koade9doctor]

Bonjour , bonsoir :blush:
Quel est le taux de TVA pour ces deux activités:
>transport de voyageurs par voie fluviale: le transport est habituellement soumis au taux réduit (5,5%), mais s'il s'agit d'un transport de plaisance (pour le loisir) est ce que cela change le taux?
>ventes de boissons et confiserie à bord: ce sont des produits alimentaires, donc taux 5,5%

Qu'en pensez vous?
Merci :unsure:

 

[Velsatis63]

Oui je pense que tu as raison pour les 2.

 

[koade9doctor]

Oui je pense que tu as raison pour les 2.

5,5% pour le transport?

 

[Velsatis63]

5,5 pour le transport et pour la vente à bord

 

[koade9doctor]

OK, merci velsatis. C'est sympa de ta part :biggrin:

 

[red1pop]

bonsoir,

Je ne suis pas certain mais il me semble que les confiseries sont soumis au taux normal (19.6%), par contre les boissons sont bien taxée à 5.5% à moins que ça soit de

l'alcool dans quel cas ce serait taxée à 19.6%. A vérifier pour les confiseries.

 

[Velsatis63]

ici c'est l'activité principale qui fait foi...

 

[red1pop]

Donc si on leur vends de l'alcool cela serait taxée aussi à 5.5%? Je trouve ça bizarre...

 

[koade9doctor]

bonsoir,

Je ne suis pas certain mais il me semble que les confiseries sont soumis au taux normal (19.6%), par contre les boissons sont bien taxée à 5.5% à moins que ça soit de

l'alcool dans quel cas ce serait taxée à 19.6%. A vérifier pour les confiseries.

J'avais remarqué hier, et j'allais bien sûr vous tenir au courant que dans la suite de mon exercice, les confiseries et la boisson (dont on ne connait pas la composition) sont tous les deux soumis à la TVA 19,6%. La première question ne servait en fait que d'introduction et il suffisait de lire la suite pour connaître la réponse. Cependant, il faut argumenter et dire pouquoi TVA 19,6% pour ces activités
Sinon, tu as raison red1pop :happy: