règle de taxation sur les prestations et les biens

[louloute577]

Bonjour,

actuellement en stage mon chef de service m'as demandée de faire un tableau de synthèse simplifiée afin que celui-ci servent dans le service sur les règles de taxation concernant les prestations et livraisons de biens.

j'ai fais un tableau pour chaque nature, mais j'ai quand même quelques doutes surtout concernant les non assujetti et lorsque le vendeur ou le prestataire sont hors UE.

Pouvez vous m'aider et m'expliquer si j'ai fais une erreue quelques part et me dire si mes tableaux sont assez claires à comprendre.

Merci

 

[maelhi]

Re : règle de taxation sur les prestations et les biens

Je te donne l'exemple de mon entreprise. Nous achetons et nous revendons de la marchandise en CEE et HORS CEE.

Pour le HCEE je suis quasi sure que nous avons de la TVA en arrivant à notre frontière pour paiement sur notre marcdhandise.
Pour le CEE je suis prise d'un doute.
Dans tout les cas nous achetons HT.

Après pour la revente. Nous revendons à la tva adéquate en france /corse.
Sinon nous revendons en HT en CEE et HCEE.

Nous sommes assujetti à la TVA.

J'espère avoir pu un peu t'éclairer.

 

[louloute577]

Re : règle de taxation sur les prestations et les biens

Merci,

Je vais voir mon tableau et corriger si nécessaire mes informations.

Je suis preneuse d'autres informations sur vos entreprises concernant votre mode de fonctionnement afin que je puisse finir mon tableau.

Merci à tous