Résultat fiscal

sabjim

New Member
Salut,je suis en bts compta et la j'ai un gros pb de fiscalité.je dois determiner le resultat fiscal d'une entreprise individuelle et je ne sais pas trop ce que je dois reintegrer!Quelqu'un pourrait-il m'aider?
Voilà les charges:
- location d'un propriété affecté a une colonie de vacances pr les enfants du personnel
-location à cannes pr 8jrs d'un appart pr la famille du proprietaire
- assurance pour risque d'innondations
- frais de reception pr la maison principale
- paiement taxe professionnelle,taxe d'apprentissage
-provision pr depreciation de vmp (actions uniquement)
- provision constitué en vue d'acquerir du materiel pr renouveler l'ancien
-provision pour creances douteuses,la perte etant estimé à 80%
-dettes pr congés a payer
C'est surtout les provisions qui me posent pb je ne sais pas si elles sont deductibles ou pas.
Merci à l'avance pr votre aide
 

Alex591

New Member
Tous ce qui concerne le propriétaire pour ses besoins personnelles (location/réparation d'une résidence secondaire, frais de réception qui n'ont aucun rapport avec l'activité de l'entreprise, style frais d'anniversaire d'un enfant du propriétaire comme les cadeaux,etc...) de même pour les frais somptuaires (partie de chasse, pêche avec un client, cadeau d'un manteau de fourrure pour la femme d'un client, location d'un yacht, etc...) sont à réintégrer pour la totalité. Les frais de salaire dans ce cas sont aussi à réintégrer pour la totalité n'étant pas salarié.

Pour les taxes professionnelles, etc... rien à faire
Pareil pour les locations, assurance lié à l'entreprise, sauf => l'assurance vie sur la tête du directeur même si c'est pour l'entreprise (à réintégrer).

Les dépréciations pour créances douteuses, etc.. et les provisions sont à réintégrer.

Regarde sur cette page ils expliquent un peu :
http://intec.cnam.fr/app/ressourcespedagogiques/SujetsExamens/sujetsetat/2004/droitfiscalC.pdf

Par contre, autres questions :
- Normalement on réintégre 1/3 des PVNCT, mais les 2/3 restant on les déduits en attendant les 2 années suivantes ?
- Concernant, le salaire de la femme du dirigeant, s'ils n'ont pas souscrit un contrat de séparation de bien, comment on fait pour réintrégrer une partie ?
- Pour les congés payés pareil que sabjim, je ne sais pas trop.