louloute-a-57
New Member
Bonjour à tous,
quelqu'un pourrait me rappeler, les règles pour le reversement de la tva.
On reverse la tva si l'on cède le bien avant les 5 ans ou après les 5 ans?
Pour les construction dans mon cours c'est écrit 20 ans, mais je ne sais pas pourquoi j'ai en tête 10 ans. Est ce qu'il y a une exception?
Pour les véhicule je sais que c'est 5 ans, si c'est un négociant en véhicule et qu'il peut déduire la tva, il y a reversement.
Merci pour votre aide.
quelqu'un pourrait me rappeler, les règles pour le reversement de la tva.
On reverse la tva si l'on cède le bien avant les 5 ans ou après les 5 ans?
Pour les construction dans mon cours c'est écrit 20 ans, mais je ne sais pas pourquoi j'ai en tête 10 ans. Est ce qu'il y a une exception?
Pour les véhicule je sais que c'est 5 ans, si c'est un négociant en véhicule et qu'il peut déduire la tva, il y a reversement.
Merci pour votre aide.