Tous BTS - Economie Droit session 2005 - Vos impressions à chaud

Les sujets sur la plage?

donc c'est bon (remarque j'aurais bien repassé le français je me suis trop plantée avec leur texte sur les autouroutes...)
 

imported_calhl

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éco bts banque

étude de doc sur Perrier et un développement structuré sur les politiques de relance dans les pays membre de l'UEM

L'étude de doc.... ben... j'crois bien que j'ai assuré. Mais je reste sur mes réserve, le bts, c'est une sorte de Lotto :|

Je me suis pas cassé la tete sur le développement:
1/ relance selon les théories keynésiennes
2/ relance selon les théories libérales


J'ai mis tout ce que je savais, je verrai bien
 

Sandrawagner57

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Consuela a dit:
Les sujets sur la plage?

donc c'est bon (remarque j'aurais bien repassé le français je me suis trop plantée avec leur texte sur les autouroutes...)

effectivement ce sont ces sujets

bon revenons au sujet principal l'éco !
 

florian06800

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DROIT c'etait simple le doc d'eco jai sorti de la merca!

Synthese
Intro sur les origine de lUE alliance de charbon et dacier
Traité de rome de maastricht et de nice qui amene le sujet et la problématique

plan
1) LEs consequences politiques
A)Avantages
B)limites
2) les consequences economiques
A)Avantages
B) Limites

Vous en pensez quoi?? :idea:
 

ladynaima

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coucou

quelqu'un peu m'expliqué purquoi tout le monde parle du pourvoi nomitatif ou je sais pas quoi yavai pas de question sur sa
la question elle était sur le pouvoir que possédé l'employeur sur son salarié
explique moi svpppppppp
 

frdaco2

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Arrêt piégé ?

Slt,

Vous m'avez déprimé, on a pas mis les mêmes choses. Mais, j'ai fais beaucoup d'arrêt et cet arrêt il été piégé...

Il y avait " Attendu que la société fait grief à l'arrêt " attaqué ".

attaqué = infirmé donc arrêt infirmatif.

Apparement c'est ce qu'il fallait comprendre car j'ai fais un oral avec la même expression et tt le monde y compris moi étaient tombé dans le panneau...

J'aimerais que quelqu'un me confirme cela.

Donc j'ai fais :

1ière instance :

Dem : salarié Déf : employeur

Le salarié à intenter une action en justice. Il n'a pas eu satisfaction en 1ière instance...

2ième instance :

Dem : salarié Déf : employeur

Le salarié interjette appel et il obtient satisfaction.

Cour de Cassation :

Dem : Employeur
Déf : salarié

L'employeur voit son pourvoi refusé. La Cour de Cassation confirme le jugement précédent en faveur du salarié. Voilà pourquoi s'était écrit que " l'employeur faisait grief... au jugement de la Cour d'Appel "

J'ai pris plus d'1h30 pour trouvé ça... Heuresement que j'avais fais un arrêt avec ma prof avec les mêmes expressions.


Sinon, j'ai mis pouvoir disciplinaire. J'ai parlé des différentes fautes...


Vous en pensez koi ?? Qui a parlé avec un/e prof ???

M
 

Sandrawagner57

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Re: OUF !!!!!!

moime a dit:
J'ai passé l'exam à Metz où les bâtiments ont brûlé !!! C'est pour cette raison que je le dis !!!

Comme la rumeur circulait j'ai voulu avoir confirmation du bureau des exams du Rectorat et j'ai eu cette info c'est OFFICIEL
si ce que tu dis est vrai (incendie) il n y a pas de raison pour faire repasser l'epreuve ailleurs que là ou il y a eu un problème... lors de grèves certains etablissement ont été perturbé, il n y a qu'eux qui avaient repassé les examens
c'est uniquement lorsqu'il ya eu un problème genre fuite de sujets (ou ouveture des sujets par erreur avant la date..) qu' on refait passer les épreuves, ou alors j'ai encore beacoup de choses à apprendre!
si c'est de ça tu parles ça ne concerne qu'un lycée
http://filinfo.france3.fr/popup_afp.php?nameRegion=lca&id= 050519173938.koc2l03b

Ok ben dans ce cas si je comprends bien c'est le lycée de Metz qui repasse le français ??
 

flower93

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Sujet éco droit

coucou tt le monde

je pense que je me suis plantée en droit, j'ai dis que pour le jugement en 1er degré, le demandeur et le défendeur étaient inconnus ...

qu'en pensez-vous ?

le pouvoir de l'employeur, j'ai mis le pouvoir disciplinaire (droit de sanctionner)

et dans les stratégies, j'ai parlé de stratégie d'intégration et stratégie d'impartition...

merci pour vos coms :D
 

sysageel

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pour le droit y avait rien de + simple

demandeur du pourvoi c'était la société et défendeur M.X...

ensuite et bien la cour de cass sociale rejette le pourvoi donc donne raison à la cour d'apel soit pour M.X...


Bref y avait pas de piège , sachant que c'était clairement indiqué

la société, fait grief à l'arrete attaqué......

Voila
++
 
Re: en réponse au pourvoi

ladynaima a dit:
je pense que le pourvoi est demandé par la société et non par mx.
celon moi Mx a gagnié son procé au prud'homme et la socité a contesté en appel, qui elle a rendu un arret confimatoir et a prononcé le pourvoi en cassation pour la société.
apréjme trompe peut etre mais je l'ai compris comme sa

Moi c'est exactement ce que j'ai compris
Cour d'appel en faveur de Mr X
Cour de Cass en faveur de Mr X
 

imported_Dodie

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steffy a dit:
kristenkey a dit:
qui peux me dire qui a gagne concernant l'analyse de jsutice

D'après moi, M. X a saisi le tribunal pour licenciement abusif ("sans cause réelle et sérieuse"), Il a gagné.
La societé machin a fait appel : elle a été déboutée.
Elle a saisi la Cour de cass. qui a rejeté son pourvoi.
Bref la societe a perdu sur toute la ligne.
En même temps je vois meme pas comment elle a pu pensé gagner : supériorité de la loi sur les réglements (intérieurs à l'entreprise, qui plus est !!!)

Etant donné ce que je pense avoir compris, l'entreprise pensait avoir gagné car elle pensait que la cour d'appel avait violé un article du code du travail, or pour ce cas précis il fallait se référer au lois relatives à l'informatique et liberté. j'ai été claire ? :|
 
florian06800 a dit:
DROIT c'etait simple le doc d'eco jai sorti de la merca!

Synthese
Intro sur les origine de lUE alliance de charbon et dacier
Traité de rome de maastricht et de nice qui amene le sujet et la problématique

plan
1) LEs consequences politiques
A)Avantages
B)limites
2) les consequences economiques
A)Avantages
B) Limites

Vous en pensez quoi?? :idea:


J'ai fait pareil que toi sauf dans tes sous parties! J'ai sous segmenté les conséquences politiques et économique
 
Dodie a dit:
steffy a dit:
kristenkey a dit:
qui peux me dire qui a gagne concernant l'analyse de jsutice

D'après moi, M. X a saisi le tribunal pour licenciement abusif ("sans cause réelle et sérieuse"), Il a gagné.
La societé machin a fait appel : elle a été déboutée.
Elle a saisi la Cour de cass. qui a rejeté son pourvoi.
Bref la societe a perdu sur toute la ligne.
En même temps je vois meme pas comment elle a pu pensé gagner : supériorité de la loi sur les réglements (intérieurs à l'entreprise, qui plus est !!!)

Etant donné ce que je pense avoir compris, l'entreprise pensait avoir gagné car elle pensait que la cour d'appel avait violé un article du code du travail, or pour ce cas précis il fallait se référer au lois relatives à l'informatique et liberté. j'ai été claire ? :|


Il fallait développer les thèses:
- de la cour d'appel: pas de déclaration à la cnil donc licenciement sans cause réelle et sérieuse
- la société: s"appuie sur les codes donnés en annexe
Decision de la cour de cassation: On ne peut sanctionner un salarié qui refuse d'adhérer à un système de surveillance non spécifié à la CNIL
 

imported_Eiko

New Member
moi pour le pouvoir de l'employeur j'ai mis que c'était un "pouvoir de décision" et que quand il y avait un contrat entre un employeur et un salarié, un lieu de subordination était créé, que cela signifiait que le salarié devait respecter le contrat établi ainsi que le réglement intérieur, rédigé par l'employeur.
 

tinou92

New Member
allez postez ici ceux qui pensent avoir reussi

I)ETUDE DE CAS FACILE mais difficile a comprendre :
conseil des prud : defendeur societé demandeur X
cour dappel : appelant : societe intimé : X
cour cassation : demandeur : societé defendeur X

en gros X gagne

2) Cours !
3) Cours !


ETUDE DOC ECO
1) PAS trop inspireee mais merci a la belle demoiselle ma voisine a mile dubois :p on a bien taffer lol
2) ds le texte " couts bas " " pays emergents" "souplesse des prix" "bon investissement " stragegie de croissance externe

3) idem

4) si francais achete par polonais mieux vos pour Renault de vendre directement mais comme la voiture est LAIDE ET PAS TERRIBLE (lol c vrai) ben ils ont peur pour leur image de marque !




DEveloppement

I) Consequence Politique
systeme sovietique reposant sur le marxisme et leninisme ==> communisme
Cas de la serbie montenegro : MILOSEVIC et ses crimes
instabilité politique

II)consequences economiques
- chutes du PNB/hab car c des pays povre
- concurence avec la triade pouvant etre remise en cause (UE est premiere en matiere dexportation 19% devant 14% pour USA)


conclusion : parler que c pas positif sans pour autant etre negatif a fond finir louverture par le futur dossier de la Turquie et la NORVEGE qi nest pas rentree a cause des "pays debiteurs" (cours)


voila jespere que ca pourra aider si vous avez des suggestions je suis pas un boss loin de la mais bon !!!

Tessine
 

Shinny

Best Member
Alors pour une fois je pense que je m'en suis sortie en Droit enfin je crois, pour moi la société a été déboutée et que par conséquence la décision de la cour d'appel en faveur de Mr X est applicable :wink:

Pour l'éco d'entreprise je n'avais pas compris ce qu'était le pouvoir de l'entreprise dont je viens de me rentre compte que ma réponse est hors sujet :wink:

Pour la dissert d'éco générale, j'ai mes les conséquences positives et les conséquences négatives.
En Intro j'ai placé un petit historique sur l'Europe et en conclu, j'ai ouvert sur Bolkenstein, le projet de Constitution Européenne et la Turquie :mrgreen:

Bref, si quelqu'un a un site où voir un corrigé type je suis preneuse :mrgreen:
 

imported_Anyssa

New Member
Eiko a dit:
moi pour le pouvoir de l'employeur j'ai mis que c'était un "pouvoir de décision" et que quand il y avait un contrat entre un employeur et un salarié, un lieu de subordination était créé, que cela signifiait que le salarié devait respecter le contrat établi ainsi que le réglement intérieur, rédigé par l'employeur.

ben moi jai mis "pouvoir disciplinaire" tout simplement... Maintenante à savoir si c'est juste ou pas.... :roll:
Là tout ce qui me passe par la tête c'est "Je sui FATIGUEE", et aussi "Vivement Mardi 9h00 tout cera fini!!!!!!!!!!!!" :mrgreen:
 

1664

New Member
florian06800 a dit:
Intro sur les origine de lUE alliance de charbon et dacier
Traité de rome de maastricht et de nice qui amene le sujet et la problématique

1) LEs consequences politiques
A)Avantages
B)limites
2) les consequences economiques
A)Avantages
B) Limites

:idea:
c'est pas mal si tu as bien ficelé tes idées
 

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