Trou de mémoire en droit..!

[Miss Nello]

Bonjour,

Quand on analyse une décision de justice, il y a le demandeur & le défendeur en première instance, ensuite si Cour d'Appel c'est l'appelant & l'appelé et enfin si il y a Cour de Cassation comment on les appelles les parties ds ce cas ?????

Ppfftt.... c'est possible de ne plus savoir ça.....

Merçi
++

 

[Marie M]

oups nello, en appel c'est l'appelant et l'intimé.....
et en cass, il me semble que c'est le requereur et l'autre le défendeur ( à verif) :lol:

 

[Miss Nello]

merçi bien Manelle pr avoir remarquer ma grosse bitise en Cour d'Appel...!

Pr la Cour de Cassation s'il y en a qui peuvent confirmer la proposition de Manelle, se serait cool :wink:

++

 

[imported_carana]

je crois que manelle a raison il n'y a pas de termes spécifiques pour la cour de cass mais pourquoi cette question existencielle nello :?: :?:

 

[Miss Nello]

Pr faire bref, je me suis fait hospitaliser le 18/11 et je ne reprend l'école que lundi. Le bts blanc a eu lieu la semaine dernière et par cq je ne pas pu y participer (quel dommage!) ( mais bon je redouble alors merde!) et ma prof de droit-éco ma donné le sujet au cas où l'envie me prendrait de le faire.....

Vu que je suis pas une lumière ds cette matière j'ai choisi de le faire pr m'entaîner et il y a une décision de justice à analyser et pr faire bien je voulais sortir les bons termes..... sauf que je m'en souvenais plus !!!!

Voilà l'histoire et j'ai presque fais bref !!!! :wink:

++

 

[imported_carana]

ok, c'est plus clair, bon rétablissement nello j'espère que c'est pas trop grave...on t'aime bien sur le forum :wink:

 

[imported_poupette]

salut en cours de cassation le terme exact est le demandeur au pourvoi et le défendeur au pourvoi. Bon courage

 

[Miss Nello]

Merçi pr vos réponses et vos encouragements. Je vais bien mais je suis pas encore à 100 %de mes capacités.

Je suis allée à l'école cette semaine, ça a été et puis c'est les vacances dc j'ai 2 semaines pr me rétablir et me reposer mais aussi manger pleins de chocolat, fêter dignement Noël et le nouvel an :wink:

Bises

 

[imported_carana]

attention à la crise de foie nello :lol:

 

[Miss Nello]

Tant pis pr la crise de foie.... les chocolats je peux pas m'en empêcher :win
Hé puis mon foie est rôdé, il est habitué..... ça fait 23 ans que je l'ennuie avec çà !!!!! :lol:

Biz

 

[Eloire]

cours de cass

C'est poupette qui a raison!