certificat d'origine

[bobouchka]

ds quels cas le demande t-on?

 

[sarrrah]

quand il y a des accord préférenciel ac le pays et ainsi on peut beneficier de DD moins important

 

[bobouchka]

:roll: AVEC quel incoterm en fait????
je demande ca ds le cas où on doit comparer la pro forma et l'ouverture de credoc...JE sais que par exemple il ne peut pas y avoir de certificat d'origine si l'incoterm est CFR ( enfin c'est ce que j'ai compris) , quels st les autres?

 

[sarrrah]

bah je crois que c'est pas du tout en fonction de l'incoterm comme tous les certificat d'ailleurs .. logique vu que c'est l'exportateur qui s'en occupe des EXW tu peux avoir certfi d'origine, de qualité, sanitaire ..

 

[YoRuN]

Tout à fait sarrrah, ça ne depend pas de l'incoterm... C'est important seulement pour le calcul des droits de douanes.

 

[imported_Solo]

A quoi sert le certificat d'origine

En faite, je dirais que le certificat d'origine sert surtout à prouver la provenance de la marchandise.
Pour savoir, si cette marchandise revient du pays indiqué sur le formulaire, et c'est en général le plus utilisé pour les pays à certains types de risques, et pour certaines marchandises,comme de l'agro alimentaire.
J'espère que j'ai pu t'aider.

 

[YoRuN]

Re: A quoi sert le certificat d'origine

En faite, je dirais que le certificat d'origine sert surtout à prouver la provenance de la marchandise.

Yes, dans le but de déterminer la présence ou non d'accors préférentiels :wink: Parce que sinon, savoir d'où ça vient.... c'est pas bien important.