dédouanement
- Auteur de la discussion pecceu
- Date de début
salut, 
le dedouanement est assez simple si tu connait les formules de calcul, le seul problème c' qu'il faut bien lire l'énnoncé des exo et bien arondir car si tu le fait mal ça peut te faire chuter ta note.
Il faut que tu connaise tes inconterm par coeur pour pouvoir bien calculé
Pour calculé l'assurane du fret: CIF=CFR/(1-(taux/100)*1.1)
si elle est calculé sur CFR=taux/100(CFR*1.1)
le BAF et le CAF se calcul avant le fret principal c'est à dire avant CFR
BAF=taux*fret
CAF=taux(fret+BAF)
Le coef aéroport ce calcul que quand c' 1 transport aérien(CPT)
Taux(fret+assurance)
le dedouanement se calcule après CIF, CIP
valleur en douane= CIF ou CIP-coef aéroport
droit de douane= CIF*taux/100 ou (CIP-coef aéroport)*taux/100
ASSIette de la TVA c' la formule = (CIP+droit de douane)
La TVA c' le calcul ctd Formule * taux TVA (19.6 pour un taux normal ou 5.5 pour un taus réduit)
J'espère que je t'ai aidé un petit peu si tu as encore des problèmes tu peus me contacter.Ya aucun problème salut
le dedouanement est assez simple si tu connait les formules de calcul, le seul problème c' qu'il faut bien lire l'énnoncé des exo et bien arondir car si tu le fait mal ça peut te faire chuter ta note.
Il faut que tu connaise tes inconterm par coeur pour pouvoir bien calculé
Pour calculé l'assurane du fret: CIF=CFR/(1-(taux/100)*1.1)
si elle est calculé sur CFR=taux/100(CFR*1.1)
le BAF et le CAF se calcul avant le fret principal c'est à dire avant CFR
BAF=taux*fret
CAF=taux(fret+BAF)
Le coef aéroport ce calcul que quand c' 1 transport aérien(CPT)
Taux(fret+assurance)
le dedouanement se calcule après CIF, CIP
valleur en douane= CIF ou CIP-coef aéroport
droit de douane= CIF*taux/100 ou (CIP-coef aéroport)*taux/100
ASSIette de la TVA c' la formule = (CIP+droit de douane)
La TVA c' le calcul ctd Formule * taux TVA (19.6 pour un taux normal ou 5.5 pour un taus réduit)
J'espère que je t'ai aidé un petit peu si tu as encore des problèmes tu peus me contacter.Ya aucun problème salut
Dee Jay Fox
New Member
Avant tout il faut comprendre que les droits de douane sont déterminés selon la valeur en douane. Les éléments nécessaires à la taxation sont la valeur, l'espèce tarifaire et l'origine.
- La valeur en douane
La plupart des produits importés sont taxés "ad valorem", c'est à dire calculés sur une base de référence qui est la valeur transactionnelle de la marchandise au premier point d'entrée dans l 'UE. L'importateur doit aussi se renseigner sur l'existence de plafonds ou de suspensions tarifaires et sur l'ouverture éventuelle de contingents tarifaires.
- L'espèce tarifaire
Les marchandises importées ou exportées sont classées en espèce tarifaire selon la nomenclature internationale du "système harmonisé de désignation et de codification des marchandises" (code de 12 chiffres + 1 lettre).
Celle-ci va définir le taux de droit de douane, le taux de TVA, les taxes annexes, l'application des contingentements, les normes et les contrôles sanitaires.
La détermination est parfois très complexe, car tu doit connaître la composition exacte du produit. En cas de doute, l'entreprise consulte le bureau des douanes et fait une demande écrite d'un formulaire de renseignement tarifaire contraignant (RTC).
- L'origine
C'est le pays dont cette marchandise est considérée comme originaire, à ne pas confondre avec la provenance. La marchandise est déclarée originaire de son pays de fabrication. Si la fabrication est issue de plusieurs pays, tu tiendras compte du pays où a eu lieu la dernière transformation. (certificat d'origine)
Le calcul n'est qu'une application, il ne faut pas apprendre bêtement ces calculs sans visualiser la situation et surtout le mouvement de la marchandise et bien faire attention au changement de régimes douaniers et aussi bien connaître tes incoterms.
- La valeur en douane
La plupart des produits importés sont taxés "ad valorem", c'est à dire calculés sur une base de référence qui est la valeur transactionnelle de la marchandise au premier point d'entrée dans l 'UE. L'importateur doit aussi se renseigner sur l'existence de plafonds ou de suspensions tarifaires et sur l'ouverture éventuelle de contingents tarifaires.
- L'espèce tarifaire
Les marchandises importées ou exportées sont classées en espèce tarifaire selon la nomenclature internationale du "système harmonisé de désignation et de codification des marchandises" (code de 12 chiffres + 1 lettre).
Celle-ci va définir le taux de droit de douane, le taux de TVA, les taxes annexes, l'application des contingentements, les normes et les contrôles sanitaires.
La détermination est parfois très complexe, car tu doit connaître la composition exacte du produit. En cas de doute, l'entreprise consulte le bureau des douanes et fait une demande écrite d'un formulaire de renseignement tarifaire contraignant (RTC).
- L'origine
C'est le pays dont cette marchandise est considérée comme originaire, à ne pas confondre avec la provenance. La marchandise est déclarée originaire de son pays de fabrication. Si la fabrication est issue de plusieurs pays, tu tiendras compte du pays où a eu lieu la dernière transformation. (certificat d'origine)
Le calcul n'est qu'une application, il ne faut pas apprendre bêtement ces calculs sans visualiser la situation et surtout le mouvement de la marchandise et bien faire attention au changement de régimes douaniers et aussi bien connaître tes incoterms.
Dee Jay Fox
New Member
Bien sur il faut connaître sur les doigts tes incoterms, jete un coup d'oeil ici:
http://www.conex.fr/fr/infos/inco/index.shtml
http://www.conex.fr/fr/infos/inco/index.shtml
aurelie1001
New Member
c aussi expliké ds Exporter de chez Foucher, si tu l'as bien evident, o passage livre que je souhaite a ts les CI...
Phenix2984
New Member
Allelouia!!!
Vous immaginez même pas comme vous me sauvez la vie avec ce topic!
J'attendais de me logger depuis ce matin pour avoir ces renseignements!
Vive les CI! :wink:
Perso je bosse dans une boite ou je fait de l'importation depuis quelques mois mais on est tres peu et j'arrivais pas à trouver ces renseignements, si quelqu'un connai un site ou tous les renseignements utiles à l'importation des produits chinois et thailandais ce serai génial
PS: Malheureusement j'ai jamais fait de commerce et encore moins de CI, j'espere que je me ferai pas banir de ce site :cry: en montrant mon vrai visage :mrgreen:
Vous immaginez même pas comme vous me sauvez la vie avec ce topic!
J'attendais de me logger depuis ce matin pour avoir ces renseignements!
Vive les CI! :wink:
Perso je bosse dans une boite ou je fait de l'importation depuis quelques mois mais on est tres peu et j'arrivais pas à trouver ces renseignements, si quelqu'un connai un site ou tous les renseignements utiles à l'importation des produits chinois et thailandais ce serai génial
PS: Malheureusement j'ai jamais fait de commerce et encore moins de CI, j'espere que je me ferai pas banir de ce site :cry: en montrant mon vrai visage :mrgreen: